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2 053 résultats pour « Simoneau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

6824dde3b351f8463a00b890

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

TK ELEVATOR, qui s'est vu confier l'exécution du lot de travaux « ascenseurs » ; la société PORALU, qui s'est vu confier l'exécution du lot de travaux « lot menuiseries extérieures » ; la société SIMONETTI

Source officielle

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0225DEC007950112

Admin. suprême

25 février 2020

25 février 2020

Simonyan, a lawyer practising in Yerevan. The Armenian Government (“the Government”) were represented by their Agent, Mr G. Kostanyan, and subsequently by Mr Y.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6272180a228a02057de67363

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

[Adresse 17] [Localité 20] BELGIQUE Représentée par Me TURPIN substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant me Eric SIMONNET

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66fce3d68d6ea26f688da6c3

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

337 00036 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Philippe WITTNER, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMEE : Madame [R] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me François SIMONNET

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

65b9f4f68452800008b2b564

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

] [Localité 4] bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 591780022021008013 du 06/09/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai représentée par Me Natacha Mareels-Simonet

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2502541_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

SIMONLa greffière, S.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2502755_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

SimonLa greffière, G.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2307462_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

SimonLa greffière, G.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2306472_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

SimonLa greffière, G.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60332a0d85645f9b5f0f9e75

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD ET THOMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée de Maître Michel SIMONET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6034be4d8a795ba9932ae932

Appel

4 octobre 2016

4 octobre 2016

domicilié en cette qualité audit siège Représentées par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Ayant pour avocat plaidant Me Gontran SIMONNET

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042353564

Admin. suprême

21 septembre 2020

21 septembre 2020

Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042575662

Admin. suprême

27 novembre 2020

27 novembre 2020

Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038618846

Admin. suprême

29 mai 2019

29 mai 2019

Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions,

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038704089

Admin. suprême

28 juin 2019

28 juin 2019

Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.

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TA

Vice-Président GAYRARD

DTA_2302169_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 avril 2023, et un mémoire, enregistré le 26 juillet 2023, la société 3F Occitanie, représentée par Me Simonnet et Cheysson, demande au tribunal

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6162efb08fe037d2cb4a04f6

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

le 08 juin 2006 par le conseil de prud'hommes d'Auxerre, section activités diverses, RG n° 04/00087 APPELANTE Association LES VINOTS [Adresse 13] [Localité 8] représentée par Me Jean-Daniel SIMONET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d211

Appel

3 décembre 2008

3 décembre 2008

Avoué et Me Roger VOYE pour Avocat ET : SA MSC & ASSOCIES ayant siège 96-98, avenue Raymond Poincaré - 75116 PARIS INTIMÉE Ayant la SCP DUMONT - PAUTHIER pour Avoué et Me Eric SIMONET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936e6

Appel

31 octobre 2016

31 octobre 2016

qualité audit siège représentée par Maître Stéphane CHOUTEAU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, No du dossier 002276 vestiaire : 620 plaidant par Maître Michel SIMONET

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100829

Cassation

10 juillet 2013

10 juillet 2013

confirmer la décision rendue par le conseil de discipline du ressort de la cour d'appel de Poitiers, l'arrêt mentionne que le conseil de l'ordre des avocats de Poitiers, était « représenté par Me Didier Simonet

Source officielle