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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. civile et commerciale
63c109c9bf9fd47c90a13e08
12 janvier 2023
12 janvier 2023
EXPRO, JCP DE DIEPPE du 02 Février 2022 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [B] [D] [Adresse 4] [Localité 6] représenté et assisté de Me Pascale RONDEL de la SAS FORTIUM CONSEIL, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925c1
30 juin 2015
30 juin 2015
.-19150 LADIGNAC SUR RONDELLES représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Laurent BOUCHERLE, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE --- = = oO §
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-1709
27 janvier 2009
27 janvier 2009
conditions de sa détention dans cette cellule, expliquant qu’elle était infestée de cafards et de rats ; qu’elle n’avait pas de fenêtre ni d’aération ; qu’elle était extrêmement humide, un robinet
Source officielleChambre 1-8
626a2ef571469e057d7899ba
27 avril 2022
27 avril 2022
pièces versées aux débats que ces prestations correspondent à diverses remises en peinture, au remplacement d'un filtre de hotte et d'un fond de meuble cuisine ainsi que d'un meuble lavabo, la pose d'un robinet
Source officielleChambre des étrangers
644a122a656d26d0f8b57d37
26 avril 2023
26 avril 2023
d'une ordonnance rendue le 25 Avril 2023 par le Juge des libertés et de la détention de LIMOGES ET : MADAME LE PROCUREUR GENERAL, demeurant [Adresse 2], prise en la personne de Monsieur Bruno ROBINET
Source officielleService des référés
67ed8135da9e15c5131fb797
1 avril 2025
1 avril 2025
DEMANDERESSE Madame [Z] [C] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Louis ROBATEL, avocat au barreau de PARIS - #A0574 DEFENDEURS SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 4], Représenté par
Source officielleJuge unique 6
DTA_2307236_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
le parking est bordé par des sanitaires publics ouverts et que les équipements de leurs caravanes permettent de ne vidanger les eaux usées que tous les dix jours, qu'ils sont desservis en eau par un robinet
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310229
26 mai 2016
26 mai 2016
d'une installation en bon état d'entretien lors de la remise des clés, avoir ouvert l'arrivée d'eau lors d'une visite avant emménagement, s'être servi de la chasse d'eau et ne pas avoir refermé le robinet
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110133
4 mars 2020
4 mars 2020
portail, l'achat d' une télécommande pour volets roulants, l'électrification d'une véranda, la mise en place d'un interphone, la fourniture d'une porte vitrée en PVC, le remplacement de WC et de robinetteries
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00787_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Robinet
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00943_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Robinet
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02248_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Robinet
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2302464_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
B ne conteste pas non plus que les sanitaires ne disposaient que d'un robinet d'eau froide.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2300791_20230224
24 février 2023
24 février 2023
S'agissant du gaz, l'expert relève ainsi que l'extrémité du robinet de commande ou de la tuyauterie en attente n'est pas obturée et est dès lors à l'origine d'un risque de dégagement de gaz et donc d'explosion
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2501198_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
En second lieu, il résulte de l'instruction que l'offre en litige prévoyait d'utiliser un fluide caloporteur, un vase d'expansion, des radiateurs, des têtes de robinet thermostatiques sur émetteurs, des
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a16
6 septembre 2001
6 septembre 2001
MOTIFS ET DECISION Attendu que Monsieur Witold X... embauché en qualité d'ingénieur à vacation technique et commerciale le 4 mars 1997 par la Société GUICHON INTERNATIONAL spécialisée en robinetterie
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd8865d
19 septembre 2006
19 septembre 2006
conception, le suivi de fabrication ou de construction, la commercialisation , la vente ou la location d'équipements de biens ou de services, l'import-export dans les domaines Technique-Tuyauterie et Robinetterie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301454
2 décembre 2014
2 décembre 2014
clôture entre B 145 et 146 est en très mauvais état et penchée par endroits ; que les poteaux ne sont pas solidement ancrés dans le sol et bougent facilement quand on les pousse avec la main ; que le robinet
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100175
18 février 2015
18 février 2015
LOISIRS soutenait dans ses conclusions d'appel, de manière claire et précise, que le rapport d'expertise ne mentionnait l'existence d'aucun désordre s'agissant de la climatisation, ni même de la robinetterie
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00392
30 mars 2010
30 mars 2010
qui concerne la facturation du matériel posé par SO2BAT, la SCI RN 21 verse aux débats diverses factures d'achat d'équipement sanitaire (vasques de lavabo, WC, cabines de douche, éviers, lave mains, robinets
Source officiellePage 84 sur 197