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18 279 résultats pour « Pierre Alexandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:495323.20250704

Admin. suprême

4 juillet 2025

4 juillet 2025

: - le rapport de Mme Alexandra Poirson, auditrice, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f34f

Appel

26 mars 2012

26 mars 2012

C/ Alexandra Y... Marie-Hélène Z... SARL FILIMMO syndicat des copropriétaires du... à PAU Isabelle A... Michel B... Philippe C... Claude D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dcb5

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Alexandre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd88bd3db21cbdd93978

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

DE SAINT DENIS en date du 17 JUIN 2015 suivant déclaration d'appel en date du 07 JUILLET 2015 RG no 13/ 03408 APPELANTS : Monsieur Eric X... ... 97490 SAINTE CLOTILDE Représentant : Me Alexandre

Source officielle
TCOM

Référé

69d8e661cdc6046d47c2a438

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Adresse 1] Représentée par Me Anne FINANCE ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SARL TMBI FRANCE [Adresse 2] Représentée par Me Marine DA CUNHA ([Localité 2]) ayant comme correspondant Me Alexandre

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6801dfe9354955cf78ced5bc

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

00959 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OFHB ---------------------- DU 17 AVRIL 2025 ---------------------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT --------------------------------- Nous, Jean-Pierre

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

660ef06afbb79e8fd3d32f35

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

[Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Stéphane WOOG et Julien FISZLEIBER de la SELARL WOOG & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocat constitué, vestiaire #P0283 Monsieur Alexandre

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

660ef070fbb79e8fd3d33000

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R030 Monsieur Alexandre

Source officielle
CC

soc

61372208cd580146773f9af0

Cassation

28 avril 1994

28 avril 1994

Alexandre X..., demeurant 43, avenue I.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f43643cdc6046d472cf5f0

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Jean-Pierre LAMOTHE M. Nabil FARO Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f436a1cdc6046d472cfc06

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Jean-Pierre LAMOTHE M. Nabil FARO Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6369ffdd5228c37f74aa1571

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 04 NOVEMBRE 2022 2ème prolongation Nous, Pierre CASTELLI, président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur

Source officielle
CA

14e Chambre

603323ecb95ea99587694dff

Appel

20 septembre 2017

20 septembre 2017

[U] [V] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES LA POSTE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - Me Alexandre

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a226165cdc6046d473911b8

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Il estime de même que la prolongation de la mesure est justifiée et que la requête est recevable, les pièces visées par le conseil de Monsieur [F] [P] n'étant pas des pièces justificatives utiles et devant

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f433f6cdc6046d472c81fd

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Jean-Pierre LAMOTHE M. Nabil FARO Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f435cfcdc6046d472cee82

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Jean-Pierre LAMOTHE M. Nabil FARO Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f43627cdc6046d472cf430

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Jean-Pierre LAMOTHE M. Nabil FARO Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

66fce4028d6ea26f688da985

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

DEVAUX de la SELARL PIERRE-NICOLAS DEVAUX, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE Décision déférée à la Cour : ordonnance , origine juge aux affaires familiales de CLERMONT-FERRAND, décision

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f2402ecdc6046d47fc4a23

Commerce

14 mars 2025

14 mars 2025

Jean-Pierre LAMOTHE Juges : M. Philippe CHIORRA M. Nabil FARO Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69b28343cdc6046d4764ae1e

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

immatriculée sous le numéro RCS [N° SIREN/SIRET 2] ayant son siège social sis [Adresse 2] Représentée par Me Anne FICHOT de la SCP PIGOT SEGOND - ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE Nous, Alexandre

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MILJEU, Pierre-Alexandre

SIREN 888107372Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

19/07/2026

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Immatriculations

LEDEUX, NICOLAS ALEXANDRE PIERRE

SIREN 892487182Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SPFPL Pierre-Alexandre DICHE

SIREN 979011152Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

16/07/2026

Voir →

Créations

TALBO, Julien, Alexandre, Pierre

SIREN 814285060Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

14/07/2026

Voir →

Radiations

LESIMPLE, Tony, Pierre, Alexandre, Philippe

SIREN 832669634Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

10/07/2026

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