sa demande d'attribution à titre gratuit de la jouissance du logement situé [Adresse 3] à [Localité 12] ; DÉBOUTE Madame [U] [F] [H] de sa demande d'attribution des véhicules Audi à elle-même et Mercedes

. ; 2°) Mme Mercédès Z..., épouse X..., demeurant ensemble à Saint-Laurent de la Salanque (Pyrénées-Orientales), ... ; en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1988 par la cour d'appel de Montpellier

. ; 2°) Mme Mercédès Z..., épouse X..., demeurant ensemble à Saint-Laurent de la Salanque (Pyrénées-Orientales), ... ; en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1988 par la cour d'appel de Montpellier

X... en échange d'une voiture Mercédès et en lui versant une somme de 75 000 francs ; que M.

Ibrahim X..., 4 / Mme Aldijia B..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 5 / Mme Mercédès C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1997 par la cour d'appel de Versailles

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que, le 23 octobre 1986, la société Solica a vendu aux époux X... un véhicule d'occasion de marque Mercedes

Jean Y..., demeurant à Paris (20e), ..., 2 / de Mme Manuela, Mercédès Z..., épouse Y..., demeurant à Paris (19e), ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Mercedes X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1994

cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1994 par la cour d'appel de Pau (Chambre sociale), au profit de la Société pyrénéenne de véhicules industriels (SPVI), dont le siège est garage concessionnaire Mercedes

X..., propriétaire d'une voiture de marque Mercedes, d'une puissance fiscale de 23 chevaux, mise en circulation en 1974, a demandé l'annulation des avis de mise en recouvrement de la taxe différentielle

D A C demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de l'acte de saisie-vente du véhicule Mercédès sprinter immatriculé NFX-302-QQ ; 2°) d'enjoindre à la SCP Bertrand Avoustin et Arnaud

[G] vivait depuis 2011 en concubinage avec Mme [O], secrétaire de direction en Allemagne, propriétaire de sa maison et d'un cabriolet Mercedes, dont M.

8] de nationalité Tunisienne retenu au centre de rétention de [Localité 7] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle BOURRET MENDEL

Ce crédit affecté était destiné à permettre le financement d’un véhicule de marque Mercedes type Classe B immatriculé [Immatriculation 1].

* de la somme principale de 338 130,98€, comprenant les factures dont elle réclame le paiement ainsi qu'une indemnité de résiliation à hauteur de 125 968,50€, suite au retour anticipé du véhicule MERCEDES

---Pour le matériel non restitué, il y a: --- CONCERNANT LA SOCIETE [N] [T]: - un véhicule MERCEDES Vito immatriculé [Immatriculation 1] - un véhicule MERCEDES vito immatriculé [Immatriculation 2] - un

de la SCP PIJOT POMPIER MERCEY, avocats au barreau de BEZIERS, avocat postulant et plaidant Madame [T] [S] épouse [V] née le 11 Décembre 1974 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 1]

X... a conclu avec la société Avanssur (l'assureur) un contrat d'assurance portant sur un véhicule de marque Mercedes ; qu'il a ensuite vendu ce véhicule pour acheter à la société Volkswagen Bank Gmbh