Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2504926_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 mai 2025, Mme A B, représentée par Me Le Mailloux, demande au juge des référés statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932c1
9 mai 2016
9 mai 2016
de saint pierre en date du 03 Février 2014, rg no 13/00109 APPELANTE : SARL SAVELEC 26, avenue Charles Isautier 97410 SAINT-PIERRE Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL OMARJEE - MAILLOT
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00294
26 janvier 2011
26 janvier 2011
nombreux mois, et que ce n'est qu'à compter du 1er avril 2007, soit plus de 18 mois après son licenciement qu'il a accepté un poste de régisseur des forêts de Moustier et du groupement forestier de grange Maillot
Source officiellecr
61372630cd58014677423a12
31 octobre 2001
31 octobre 2001
Y... lui aurait enlevé son pyjama et qu'il l'aurait mise nue alors que, devant les policiers, elle indique que sous son pyjama, elle avait une culotte et un maillot de corps et que A...
Source officielle3ème chambre
DTA_2200619_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 août 2022, la commune de Fabrègues, représentée par Me Maillot, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de Mme
Source officielle4ème chambre
DTA_2200726_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 février 2022, Mme C B, représentée par Me Maillot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision résultant du silence gardé par l'Agence
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_24LY01516_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
cheville et a chuté le 3 octobre 2022 en raison de la présence d'un trou non sécurisé sur le trottoir de la rue de Veauges à Cosne-Cours-sur-Loire ; - elle a souffert d'une fracture non déplacée de la malléole
Source officielle1ère chambre
DTA_2100187_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 janvier 2021, la SCCV Nicolas III, représentée par Me Maillot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 novembre 2020 par
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007178_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Durant sa carrière, il a été victime de deux accidents survenus les 13 février 1988 et 14 mai 1990 lors de sauts en parachute qui lui ont occasionné des fractures de la malléole externe droite et du péroné
Source officielle6ème Chambre
DTA_1902297_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Le diagnostic d'œdème de la malléole externe a été posé.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00770_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une demande et des courriers enregistrés les 31 mars 2020, 29 octobre 2021 et 15 janvier 2023, Mme B A, représentée par la SELARL Maillot Avocats et Associés, demande à
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01959_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 27 juillet 2023, la commune de Mandelieu-la-Napoule, représentée par la SELARL Maillot Avocats et Associés, demande à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielleMagistrat PASTOR
DTA_2200101_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 février 2023, la commune de Saint-Pons-de-Mauchiens, représentée par la Selarl Maillot avocats et associés, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise
Source officielle1ère chambre
DTA_2101896_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
La société à responsabilité limitée (SARL) Brazilian Bikini Shop, qui exerce une activité de vente de maillots de bain en ligne, a sollicité le 30 novembre 2020, le bénéfice du crédit d'impôt pour dépenses
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2434314_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique, qui s'est tenue en présence de Mme Malhomme, greffière d'audience : -le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2405634_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
A B, exploitant direct de l'enseigne Miss Maillot, représentés par Me Michel, demandent au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670594231296b51ba2ba866b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Monsieur [U] a subi une nouvelle intervention le 1er décembre 2023 au titre de l’ablation des vis de verrouillage du tibia et réalisation d’une greffe dans le cadre de la pseudarthrose de malléole avec
Source officielle19ème chambre civile
65b406f9753f879640d60759
26 janvier 2024
26 janvier 2024
, aux termes d'un rapport dressé le 1er avril 2021, a conclu ainsi que suit : Blessures subies : une dermabrasion bilatérale de la cheville droite avec perte de substance profonde au niveau de la malléole
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303192_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
En ce qui concerne les dépenses d’achat et de flocage de maillots : 15.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01924
12 septembre 2018
12 septembre 2018
annonces diffusées par elle sur internet a été, ainsi que le lui avait indiqué la secrétaire qui lui a répondu, rappelé par un individu, prénommé Kevin qui lui a fixé rendez-vous, le même jour, Porte Maillot
Source officiellePage 84 sur 227