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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chambre civile

67f57aa1bbf04ef7857beaa7

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

04 Février 2025 La décision ayant fait l’objet d’une mise à disposition au 08 Avril 2025 a été rendue le 08 Avril 2025 par Madame Corinne GILIS Juge de la Mise en état, assistée de Madame Audrey LETELLIER-CHIASSERINI

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

677d9940b032d83cfd3ebb62

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Au soutien de cette demande, elle produit deux devis, l'un de l'entreprise Delaubert d'un montant de 245 675,02 euros, et l'autre de l'entreprise Letellier d'un montant de 236 995,80 euros.

Source officielle
TJ

Service des référés

65833faa3ea7c8c1129c062b

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

contradictoire en premier ressort, Donnons acte des protestations et réserves formulées en défense ; Ordonnons une mesure d’expertise et désignons en qualité d'expert : Monsieur [P] [Y] 44 rue Letellier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504459_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Roux, juge des référés ; - les observations de Me Letellier, représentant la société Edenred France, qui a abandonné les moyens relatifs au défaut de transmission de motifs de rejet de son offre

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2310935_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Robert ; - les observations de Me Letellier substituant Me Calvo Pardo, représentant M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300954_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 avril 2024. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302999_20230817

Administratif

17 août 2023

17 août 2023

Délibéré après l'audience du 30 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Barriol, première conseillère, Mme Letellier, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2303009_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

règlement de la consultation ; - les lots ont ainsi été attribués à cette société en violation du principe d'égalité des candidats ; - ce manquement a lésé ses intérêts ; 3) les observations de Me Letellier

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2307087_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2025. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2305565_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

D ; - les observations de Me Letellier, représentant M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2303574_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

A B, représenté par Me Caroline Letellier, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 avril 2023 par lequel le préfet du Pas-de-Calais a refusé de lui délivrer

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2304647_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Sauveplane, président, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 octobre 2023. La rapporteure, E.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY00452_20260225

Admin. Appel

25 février 2026

25 février 2026

Délibéré après l’audience du 27 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203546_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Délibéré après l'audience du 27 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2206876_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mars 2023. Le rapporteur, J-L. A Le président, T. Pfauwadel La greffière, A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2206878_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

Pfauwadel, président, Mme Letellier, première conseillère, M. Ban, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mars 2023. La rapporteure, C.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2207681_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Sauveplane, président, Mme Letellier, première conseillère, Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2023. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205628_20221226

Administratif

26 décembre 2022

26 décembre 2022

Ban, premier conseiller, Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 décembre 2022. Le président-rapporteur, V.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205791_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Délibéré après l'audience du 5 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente rapporteure, Mme Lettelier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2208044_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Délibéré après l'audience du 24 avril 2023 à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.

Source officielle

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