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TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b6b275cdc6046d47c06ee6

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 26/01/2026 Sàrl [M] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Robert TERRAS, Monsieur Xavier GUILBERT

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2304157_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Taormina, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 novembre 2023.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2305818_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Assistés de Mme Antoine, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 avril 2024 .

Source officielle
CC

civ1

607940eb9ba5988459c3fa26

Cassation

17 novembre 1970

17 novembre 1970

ET GUILBERT, A VENDU A LEJARD DEUX DOMAINES, MOYENNANT UNE RENTE ANNUELLE VIAGERE INDEXEE QUE PAR ACTES DES 31 JANVIER 1959, LEJARD A REVENDU L'UNE DES PROPRIETES A Z... ET L'AUTRE A A...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2001592_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Délibéré après l'audience du 21 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2203119_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 4 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, conseillère.

Source officielle
TJ

Exequatur

69d6a728cdc6046d478f43ef

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

PARIS, vestiaire #B1057 Mme LA PROCUREURE DE LA RÉPUBLIQUE Parquet 03 Contentieux Général [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Madame Emilie LEDOUX, Vice-Procureur Nous, Madame Marjolaine GUIBERT

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a10ccd4cdc6046d479e538e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

conformément à la convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En présence de Monsieur [D] [T], régulièrement convoqué, assisté de Me Olivia GUIBERT

Source officielle
CC

cr

61372526cd5801467741b62c

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

les mêmes conditions ; Attendu qu'il résulte des mentions du jugement attaqué que le tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau était composé notamment, de "Maître Jean Guibert

Source officielle
CC

cr

61372528cd5801467741b725

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

mêmes conditions ; Attendu qu'il résulte des mentions du jugement attaqué que le tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau était composé notamment, de " Maître Jean Guibert

Source officielle
CC

cr

613724fccd5801467741a04b

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

mêmes conditions ; Attendu qu'il résulte des mentions du jugement attaqué que le tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau était composé notamment, de "Maître Jean Guibert

Source officielle
CC

cr

613724fccd5801467741a04c

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

mêmes conditions ; Attendu qu'il résulte des mentions du jugement attaqué que le tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau était composé notamment, de "Maître Jean Guibert

Source officielle
CC

cr

613724fccd5801467741a04d

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

mêmes conditions ; Attendu qu'il résulte des mentions du jugement attaqué que le tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau était composé notamment, de "Maître Jean Guibert

Source officielle
CC

cr

613724fccd5801467741a04e

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

les mêmes conditions ; Attendu qu'il résulte des mentions du jugement attaqué que le tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau était composé notamment, de "Maître Jean Guibert

Source officielle
CC

cr

613724fccd5801467741a04f

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

mêmes conditions ; Attendu qu'il résulte des mentions du jugement attaqué que le tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau était composé notamment, de "Maître Jean Guibert

Source officielle
CC

cr

613724fccd5801467741a050

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

mêmes conditions ; Attendu qu'il résulte des mentions du jugement attaqué que le tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau était composé notamment, de "Maître Jean Guibert

Source officielle
CC

cr

613724fccd5801467741a051

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

mêmes conditions ; Attendu qu'il résulte des mentions du jugement attaqué que le tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau était composé notamment, de "Maître Jean Guibert

Source officielle
CC

cr

61372679cd58014677425d73

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

mêmes conditions ; Attendu qu'il résulte des mentions du jugement attaqué que le tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau était composé notamment, de " Maître Jean Guibert

Source officielle
CC

soc

61372262cd580146773fc81d

Cassation

12 janvier 1995

12 janvier 1995

Jean-René X..., demeurant à Château-Guibert (Vendée), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

6631312219f939ca6242b647

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Commerçants et Industriels de France et des cadres et des salariés de l’Industrie et du Commerce) [Adresse 1] [Localité 5] défaillante INTERVENANT FORCE COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Marjolaine GUIBERT

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

GUERBERT AUTO

SIREN 373801075Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

07/07/2026

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Procédures collectives

GUERBERT, Laurent

Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du II de l'article L.681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 2 mars 2026, désignant liquidateur SAS Alliance Mission Conduite Par Me Gurvan Ollu 29 Boulevard DU SUD EST 92000 Nanterre.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter

05/07/2026

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Radiations

GUERBERT, Noa, GUERBERT

SIREN 943671891Greffe du Tribunal de Commerce de Briey

02/03/2026

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Dépôts des comptes

CABINET GUERBERT

SIREN 393744818Greffe du Tribunal Judiciaire de metz

19/12/2025

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Modifications diverses

CABINET GUERBERT

SIREN 393744818Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

18/08/2025

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