Au soutien de ses prétentions, la banque expose que la copie du chèque qu'elle produit est fidèle et sincère et ne permet pas de considérer que la falsification a été grossière et de nature à engager sa

et que l'on est également responsable du fait que l'on a causé par son imprudence ; si l'exercice d'une action en justice est un droit, il peut, sur ces fondements, en cas de mauvaise foi, d'erreur grossière

E... aurait commis dans son rapport des erreurs grossières".

même que la défense à une telle action constitue en principe un droit et ne dégénère en abus pouvant donner lieu à l'octroi de dommages-intérêts que dans le cas d de malice, mauvaise foi ou erreur grossière

C... , bien que nombreuses, ne viennent aucunement les contredire ; que la cour retient ainsi que ces erreurs particulièrement grossières pour un professionnel de la qualification de M.

commissaire de justice à [Localité 3], selon lequel « il manque de la matière dans les angles », et sont constatés entre autres, « des débords de peinture sur les plinthes en carrelage », des « finitions grossières

constitue, en principe, un droit et ne dégénère en abus pouvant donner naissance à une dette en dommages et intérêts, sur le fondement de ce texte, que dans le cas de malice, de mauvaise foi ou d'erreur grossière

et par un collier et qu'elle est grossièrement étanchée par de la pâte à joint, que la déformation du radiateur suggère la survenance d'un choc contre un vibreur ou un débris et que la réparation grossière

l'autre intitulé « examen d'adéquation du levage », tous deux validant la manutention en question après énumération des caractéristiques de l'opération, et portant la signature du chef de manoeuvre, du grutier

aboutissant selon lui à une réelle souffrance au travail du personnel et à l'insécurité des résidents ; que ce document est rédigé en des termes posés et ne contient aucune manifestation injurieuse ou grossière

L'exercice d'une action en justice constitue un droit et ne dégénère en abus pouvant donner naissance à une dette de dommages et intérêts que dans le cas de malice, de mauvaise foi ou d'erreur grossière

engager la responsabilité quasi-délictuelle que s'il révèle de la part de son auteur une intention de nuire, une malveillance, une mauvaise foi, une légèreté blâmable, une témérité ou encore une erreur grossière

vous avez remis à Monsieur François B... les documents de croquis de débit pour une de nos affaires à l'export, dossier qui vous avait été donné le 28 janvier 2005 : face à la multitude d'erreurs grossières

sans autorisation et ne correspondant pas à l'activité de la société, qui est une agence de communication, ainsi que la signature à son profit d'un chèque de 5. 000 € le 26 juin 2008 par imitation grossière

liquidateur objecte que les plannings de travail ne sont pas signés de l'employeur ni du ou des clients et qu'ils ont été unilatéralement établis par le salarié, sont raturés et comportent des ajouts « grossiers

était d'ailleurs établi par l'un des témoignages recueillis lors de l'enquête que l'employeur avait déclaré n'avoir " rien à f... des alternants ", ce qui démontrait qu'il usait lui-même d'un langage grossier

retenu qu'il avait été renseigné et signé par Mlle X... le 29 décembre 2008, sans avoir préalablement vérifié cet écrit dont Mlle X... faisait valoir, dans ses conclusions d'appel, qu'il était un "faux grossier

Thierry C..., ancien aidesoignant de nuit, affirme pour sa part qu'il a pu constater que Monsieur B... écoutait les conversations et qu'il lui est arrivé d'interrompre cellesci de façon sèche voire grossière