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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
66fce3e18d6ea26f688da763
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DBVX-V-B7I-PRDZ joint au dossier 24/02123 S.A.R.L. [4] ([1] [Z]) Représentant : Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON APPELANT [2] INTIME Nous, Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
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20 janvier 2026
20 janvier 2026
Portalis DBVX-V-B7K-QWQW joint au dossier N° RG 26/00119 Madame [N] [D] épouse [R] Représentant : Me Claire BILLARD-ROBIN, avocat au barreau de LYON APPELANT Organisme [1] INTIME Nous, Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
670f582e4ad0d5ee7d7e5aee
10 octobre 2024
10 octobre 2024
INTIMES Nous, Samuel Vitse, magistrat de la mise en état, assisté de Delphine Verhaeghe, greffier, Vu les articles 381, 383, 801 du code de procédure civile ; Attendu que l'affaire a été renvoyée
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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16 avril 2024
16 avril 2024
par Maître Véronique DUMAS-CHAVANE, avocate au barreau de LYON DÉFENDERESSE CIPAV Située [Adresse 2] Représentée par la SCP LECAT ET ASSOCIES, avocats au barraeu de PARIS, substitués par Maître Delphine
Source officielleQuatrième Chambre
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
Mutuelle des Architectes Français, Contrat RC exploitation n°212583 - Contrat RC PROF 142370B défaillante ORDONNANCE DE CADUCITE (articles 754 du CPC) Nous, Delphine DUMENY, Vice Présidente, Juge
Source officielleProximité
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7 juillet 2025
7 juillet 2025
Daniel CHASLES, Juge de proximité, assisté de Delphine DRILLEAUD, Greffier, Dans l'affaire qui oppose : Monsieur [B] [F], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté d'une part, à S.A.S.U.
Source officielle7ème chambre 1ère section
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14 octobre 2024
14 octobre 2024
ALLIANZ IARD représentée par Maître Delphine ABERLEN de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0325 DEFENDERESSES S.A.R.L.
Source officielleChambre sociale 4-2
67ef68b46b85edc07d345414
2 avril 2025
2 avril 2025
CSTAR Représentant : Me Delphine CUENOT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J084 INTIMEE ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE, magistrate de la mise en
Source officielleChambre sociale 4-2
67ef68b46b85edc07d34541c
2 avril 2025
2 avril 2025
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre sociale 4-2 N° RG 22/03440 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VQVA Madame [O] [I] Représentant : Me Delphine MOLLANGER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS
Source officielle6ème chambre civile
68f6a5ddf444f3ad06a62f5b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocats au barreau de GRENOBLE ET : DÉFENDERESSE Société EQUINOXE, dont le siège social est sis [Adresse 2] défaillante Nous, Delphine
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022446150
28 juin 2010
28 juin 2010
titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Delphine
Source officielle5e chambre civile
6979def0cdc6046d47f64b27
27 janvier 2026
27 janvier 2026
08/07/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 11]) INTIMES : Monsieur [X] [Y] né le 10 Février 1976 à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Delphine
Source officielleChambre sociale
63ca42949066fd7c90fc250d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine
Source officielleChambre sociale
644b6383c51457d0f882dc8c
27 avril 2023
27 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine
Source officielleChambre sociale
644b6383c51457d0f882dc90
27 avril 2023
27 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine
Source officielleChambre sociale
644b6383c51457d0f882dc94
27 avril 2023
27 avril 2023
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 mars 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine
Source officielleSociale B salle 2
63a2b1194486ef05df30256a
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Vu les conclusions déposées le 27 juillet 2021 par la SELARL DELEZENNE & associés en qualité de mandataire liquidateur de la société et par l'UNEDIC délégation AGS CGEA de [Localité 7].
Source officielleTrib. de Commerce
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22 janvier 2025
22 janvier 2025
tenue le 20 novembre 2024 et à laquelle siégeaient : Madame Pary Dauvet, président Monsieur Rémi Folléa Monsieur Nicolas Berthet, juges Qui en ont délibéré assistés lors des débats par : Madame Delphine
Source officielleTrib. de Commerce
69cd462bcdc6046d47c07084
16 avril 2025
16 avril 2025
Bains tenue le 19 février 2025 et à laquelle siégeaient : Madame Pary Dauvet, président Monsieur Rémi Folléa Monsieur Jacques Berger, juges Qui en ont délibéré assistés lors des débats par : Madame Delphine
Source officielleTrib. de Commerce
69cd5853cdc6046d47c59c24
16 avril 2025
16 avril 2025
Bains tenue le 19 février 2025 et à laquelle siégeaient : Madame Pary Dauvet, président Monsieur Rémi Folléa Monsieur Jacques Berger, juges Qui en ont délibéré assistés lors des débats par : Madame Delphine
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