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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301473
7 décembre 2010
7 décembre 2010
X... une servitude de passage beaucoup plus longue et plus dommageable pour eux, et que bien qu'ils ne soient plus riverains, les consorts X... peuvent utiliser le chemin d'exploitation, cet usage étant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02710
18 décembre 2012
18 décembre 2012
D...a attesté après l'arrêt de travail de Madame X..., la pression était encore plus forte à son égard et qu'elle a dû se mettre en arrêt maladie ;- Mme Y...a affirmé que Madame X...avait beaucoup trop
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300001
7 janvier 2016
7 janvier 2016
X...et Y...ont, après expertise, assigné M. et Mme D..., le notaire, la société Beaucamp immobilier, agence immobilière, la société MMA, son assureur, M. Z..., géomètre-expert, M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0830DEC001406208
30 août 2011
30 août 2011
ressortissants français, nés respectivement pour les personnes physiques en 1930, 1932, 1960, 1954, 1956, 1936, 1931, 1938, 1964, 1962, 1914 et 1933 et résidant sur les communes de Lépine, Wailly-Beaucamp
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03062_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
au tribunal administratif de Marseille d’annuler l’arrêté du préfet du Gard en date du 24 avril 2018 autorisant au titre de l’article L. 214-3 du code de l’environnement la communauté de communes Beaucaire
Source officielle1re chambre civile
6350e4d742150aadff23db44
19 octobre 2022
19 octobre 2022
La maison était en désordre : Dans le salon, j'avais beaucoup de choses sur un meuble télé: j'avais vendu la télé et j'y avais fait un autel à la place suite à une retraite que j'ai suivi.
Source officielle1re Chambre A
6037725f442c574e80be16cb
24 mars 2015
24 mars 2015
concerne la terrasse et la piscine ; Attendu que les éléments de comparaison choisis par l'expert Madame [O] sur la commune, à proximité immédiate de la propriété des époux [J] ont une vue mer beaucoup
Source officiellepl
60793b369ba5988459c3c4e1
9 mai 1984
9 mai 1984
, que les exposants soulignaient dans leurs conclusions produites devant la Cour de Metz et reprises devant la Cour de renvoi que la victime, âgée de 5 ans et 9 mois à l'époque de l'accident était beaucoup
Source officiellepl
60793b369ba5988459c3c54d
9 mai 1984
9 mai 1984
, que les exposants soulignaient dans leurs conclusions produites devant la Cour de Metz et reprises devant la Cour de renvoi que la victime, âgée de 5 ans et 9 mois à l'époque de l'accident était beaucoup
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110725
29 novembre 2017
29 novembre 2017
à aider sa mère, alors qu'une femme de ménage lui aurait été indispensable entre le ménage, la lessive, les courses, les rendez-vous chez les médecins pour sa maman et sa soeur, elle y consacrait beaucoup
Source officielleRétentions
626cd2e1bd20aa057d9f37b6
29 avril 2022
29 avril 2022
J'ai beaucoup de douleurs. Mon état de santé commence à se dégrader, je commence à perdre beaucoup de poids.
Source officielleChambre 1-11 HO
62760c50593736057d78a90f
5 mai 2022
5 mai 2022
A l'audience, Monsieur [V] [P] déclare :' tout ce qui m'est arrivé depuis ces derniers mois, je suis sorti, je me méfie beaucoup avec mon curateur, ll refuse de me donner une carte bancaire, il me dit
Source officielle2ème Ch. Cabinet 5
670575e71296b51ba2b1c8e8
7 octobre 2024
7 octobre 2024
de [Localité 15]) DEFENDEUR : Madame [T] [H] épouse [K] née le [Date naissance 5] 1977 à [Localité 11] (MAROC) [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Maître Marine BATHIAS-VENET de la SELARL BEAUTEMPS-BATHIAS-VENET
Source officielleChambre 17 (SC)
686f4e39334d55acd19f1dee
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Beaucoup d'incohérences dans le récit. Elle négocie sur le traitement psychotrope et refuse un changement proposé.'
Source officielleRétentions
67f9f6ed190d73a10ce27d18
11 avril 2025
11 avril 2025
Le juge pénal aurait pu lui donner beaucoup plus. J'ai les contestations médicales où madame déclare avoir reçu des coups de pied, mais les contestations médicales ne sont pas correspondantes.
Source officielleRétentions
65b365421d7564000872e032
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Il y a beaucoup de problèmes au CRA il y a beaucoup de bagarres. Je suis malade j'ai mal à la gorge.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401863_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
B, adjudant-chef de sapeur-pompier professionnel affecté au centre de secours de Beaucaire, rattaché au service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Gard, depuis 2016, après que des anomalies
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310492
1 décembre 2016
1 décembre 2016
euros représentant celui des travaux de nivellement et goudronnage pour remise en état des lieux et non ceux nécessaires à une adaptation du chemin au passage de poids-lourds qui imposeraient un coût beaucoup
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2507930_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
tels des animaux " sous des tentes dans des conditions atroces à leur arrivée en France ; - son père n'ayant jamais pu retourner en Algérie, y compris lors des décès de ses propres parents, il en a beaucoup
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2501250_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
cette autorisation provisoire de séjour soit renouvelée ; quand bien même une telle autorisation serait renouvelée à hauteur de tous les six mois, Monsieur B est à la recherche d'un emploi et il est beaucoup
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