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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Service des référés
67096c8a06866c0645d28317
8 octobre 2024
8 octobre 2024
barreau de PARIS - #C1696 DEFENDERESSES La société ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL - IARD [Adresse 7] [Localité 9] représentée par Maître Romain BRUILLARD de la SCP SCP d’Avocats PREEL, HECQUET, PAYET-GODEL
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66878ca405d6f7f678d48f06
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[B] était occupé à creuser les fondations d'une maison individuelle avec une grue et un grutier pour l'aider ; le godet de la grue s'est décroché et est tombé sur la tête de M. [B] ».
Source officielleChambre 10 cab 10 H
67f416634e0040aa3735cb4b
7 avril 2025
7 avril 2025
son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Justine GAGNE, avocat au barreau de LYON, et Maître Charlotte ROGER de la SCP PREEL HECQUET PAYET-GODEL
Source officielleRéférés
680007d202ef4af38960fdff
1 avril 2025
1 avril 2025
ACM IARD [Adresse 10] [Localité 12] Tous représentés par Maître Charlotte ROGER de la SCP SCP d’Avocats PREEL, HECQUET, PAYET-GODEL, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : R282 Compagnie d’assurance
Source officielle5ème chambre 2ème section
66158791db5098996d5ad6a2
4 avril 2024
4 avril 2024
social est [Adresse 3], ès qualités d’assureur du Syndicat des copropriétaires du [Adresse 5] (police n° 742533504) représentée par Maître Romain BRUILLARD de la SCP SCP d’Avocats PREEL, HECQUET, PAYET-GODEL
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10683
15 juin 2017
15 juin 2017
Le jeudi 18 mars je me suis énervé contre lui car j'avais trop peur qu'il me fasse mal avec le godet de la pelle et il me parle trop mal.
Source officielle10ème / 9ème SSR
CETAT:CETATEXT000029915155
19 novembre 2014
19 novembre 2014
Romain Godet, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61631f558007cf6451ddcda5
20 octobre 2011
20 octobre 2011
site en question se composait de trois fosses .la première était la fosse de déchargement .dans la seconde était mélangés les produits .le troisième servait à alimenter le four par le biais d'un godet
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616243bb1217cad6c01648f4
10 avril 2014
10 avril 2014
14 mai 2008, dépourvues des matériels, engins et personnels d'exploitation de la société Valerian, la présence, le 21 mai 2008 sur le site de la carrière d'[Localité 1] d'une pelle mécanique dont le godet
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01486
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Les produits à promouvoir sont ceux actuellement repris dans nos tarifs, à savoir : les canons à air AIRCHOC les obturateurs souples les godets d'élévateurs SOLIGOM les pièces moulées le GIRONET
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002033_20230201
1 février 2023
1 février 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés le 30 avril 2021, le 28 juin 2021, le 25 janvier 2022, le 16 mars 2022 et le 6 avril 2022, la société Endel, représentée par la SCP Preel Hecquet Payet-Godel
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00533_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Une seconde note en délibéré a été présentée pour Mme A..., par Me Godemer, le 6 novembre 2025. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2403250_20240812
12 août 2024
12 août 2024
E a reconnu avec Mme D l'enfant à naître en septembre prochain, il ressort des mentions de l'acte de reconnaissance qu'à cette date, il avait une adresse différente de celle de Mme D, rue du Godet à Loches
Source officielle10eme Chambre
DTA_2411952_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Pecchioli, président-rapporteur ; - les observations de Me Godel-Rouschmeyer, avocat de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e80830cdc6046d47131930
1 août 2025
1 août 2025
Adresse 81] et par Me Hubert METZGER [Adresse 82] SARL SECOA (SOCIETE D'ETUDES ET DE CALCULS EN OUVRAGES D'ART) [Adresse 36] comparant par Me Martine CHOLAY [Adresse 37] et par SCP PREEL HECQUET PAYET-GODEL
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:1219JUD002673795
19 décembre 1997
19 décembre 1997
Godoy Ruiz , avocates au barreau de Madrid, conseils. La Cour a entendu M. Perenič, M e García Muñoz, M e Godoy Ruiz et M. Borrego Borrego. EN FAIT I.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
695f7acecdc6046d479ab787
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Il s'était cogné le crâne contre le godet du tracteur. Il m'explique que M. [P] avait dit que ce n'était pas grave et que sa femme, Mme [G] [P] ne voulait pas regarder car elle avait peur du sang.
Source officielleAffaires Contentieuses
69dd41e7cdc6046d471fb20d
10 avril 2026
10 avril 2026
Enfin, s’il ressort de l’attestation de Monsieur [Y] versée aux débats que ce dernier a vu Monsieur [W] sortir de la parcelle litigieuse en tracteur en déplaçant un godet chargé de bois et estimé à 2m3
Source officielleChambre civile 1-3
66ff85eba4ff9ec259c09a68
3 octobre 2024
3 octobre 2024
N° Chambre : 2 N° RG : 19/06570 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Martine DUPUIS Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU Me Shirley GODEC-RICHARD
Source officielleChambre 6/Section 3
67f412ea4e0040aa3735becb
7 avril 2025
7 avril 2025
MARINACCE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R043 Compagnie d’assurance GENERALI IARD en qualité d’assureur de l’entreprise [YF] [Adresse 10] [Localité 33] représentée par Maître Jean-Baptiste PAYET-GODEL
Source officiellePage 83 sur 93