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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D.
677835fbe5fcd6312332dc12
3 janvier 2025
3 janvier 2025
ses garanties de représentation , de sa vulnérabilité, Attendu que l’ intéressé fait valoir qu’ il a toujours résidé chez sa sœur [E] [B] au [Adresse 2] à [Localité 7] ; qu’ il souffre d’une hernie discale
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66b45f9ac979aae19b191c62
7 août 2024
7 août 2024
et symptomatique (malformation congénitale majeure du rachis), qui est à l'origine des interventions chirurgicales successives nécessaires pour le traiter (sans lien avec le traitement de la hernie discale
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6696416bf5112d8edd0585a5
8 juillet 2024
8 juillet 2024
[V] [L] s’est vu reconnaître une maladie professionnelle au titre du tableau 98 en raison d’une sciatique sur hernie discale L4-L5 gauche le 19 septembre 2018.
Source officielleChambre 4-8a
681063e44a3347c4e4cc4d98
28 avril 2025
28 avril 2025
[M] [G] souffre d'une fibromyalgie, d'une pancréatite, d'uncodiscarthrose étagée C4-C5, C5-C6, C6 et C7, d'hernies discales thoraciques T4T5, T6T7,T7T8, T8T9, d'une sténose canalaire L3L4, d'une hernie
Source officielle4e chambre civile
68130511e66d7f6b7b71edff
30 avril 2025
30 avril 2025
-d'atteintes discales ou vertébrales: lumbago;lombalgie; sciatalgie;dorsalgie;cervicalgie;névralgie cervico-brachiale;hernie discale 20.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65b362731d7564000872dee4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305396_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
B... présentait « une lombalgie commune simple sans signe déficitaire, accompagnée d’une hernie discale en L4-L5 et L5-S1 droite sans syndrome radiculaire mais accompagnée de douleurs neuropathiques »,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01336
16 septembre 2015
16 septembre 2015
X... produisait le rapport médical de révision du taux d'incapacité du 29 octobre 2009 établissant qu'il présentait des lombalgies chroniques consécutives à une hernie discale diagnostiquée à l'occasion
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA05407_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
l'origine de plusieurs arrêts de travail et opérations chirurgicales après 2013, et se prévaut de l'avis du docteur D, médecin neurochirurgien qu'elle a consulté et qui a considéré que la pathologie discale
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00630_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
apparition de la seule hypoesthésie du pied gauche », au taux, non indemnisable de 5% ; - il y a une aggravation indemnisable dans la mesure où l’hypoesthésie du pied gauche est secondaire à une hernie discale
Source officielle5ème chambre
DTA_2102643_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Par un acte enregistré le 20 janvier 2023, la SELARL Divalex déclare se constituer pour la commune de Weislingen.
Source officielle5ème chambre
DTA_2102644_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Par un acte enregistré le 20 janvier 2023, la SELARL Divalex déclare se constituer pour la commune de Tieffenbach.
Source officiellesoc
61372175cd580146773f3ee1
7 mai 1991
7 mai 1991
E..., chef d'agence, faisait lui-même signer les contrats d'intérimaires employés chez Diépal Materne, entreprise qui effectuait elle-même les visites médicales et employait plus de la moitié des salariés
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92dab
21 janvier 2016
21 janvier 2016
(hernie discale), mais l'a expressément rejeté comme pouvant être en lien avec les séquelles constatées qui selon lui, résultent d'une façon certaine, directement et exclusivement de l'accident.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d00d46cdc6046d47055ab9
12 janvier 2026
12 janvier 2026
L’expert note en effet que la lecture des clichés d’une radiographie réalisée le 05 février 2018 montre une diminution de la hauteur discale entre L5 et S1, lui permettant de conclure à l’existence, dès
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210560
6 octobre 2016
6 octobre 2016
Une IRM du rachis lombaire du 20 septembre 2011 montrait une discopathie étagée notamment .en L2/L3 de type Modic 1 (inflammatoire) et L4/L5 de type Modic 2 (dégénératif) et l'absence de hernie discale
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68e74180ac880aa7ee21f1fc
8 octobre 2025
8 octobre 2025
s'appuie sur l'avis médico-légal du docteur [G] du 11 décembre 2019, médecin désigné par la société, qui souligne l'existence d'un 'état antérieur lombaire pathologique à type de discopathie et de hernie discale
Source officielleServ. contentieux social
6965468ecdc6046d470f9cb1
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Le patient présente depuis 2007 une névralgie cervico-brachiale droite intermittente, bien documentée du point de vue scanographique le 09/05/2007 : protrusion discale postéro-médiane et latérale gauche
Source officielleREFERES DELIBERE M. SALAUN
69a98602cdc6046d4799ea84
1 avril 2025
1 avril 2025
d'entretien d'espaces verts, sous l'enseigne « Rural Master », se fournit depuis plus de 30 ans auprès de la société [L] FRANCE, qui, par contrat, lui garantit une exclusivité sur son secteur pour la branche diesel
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6517bbb2ca218b83183fc2f7
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Par décision du 4 mai 2020, la caisse primaire d'assurance maladie de l'Aube (la caisse) a pris en charge, au titre du tableau 98 des maladies professionnelles, la « radiculalgie crurale par hernie discale
Source officiellePage 83 sur 254