poches de sa victime, s'empara ainsi d'une somme de 60 euros, de cartes bancaires et d'un téléphone portable après l'avoir fait chuter au sol et frappé à la tête ; qu'ensuite, il lui lia les mains derrière

X..., à l'issue de son contrat à durée déterminée, un contrat à durée indéterminée devant s'exercer, avec la même qualification dans le cadre de ses activités nouvelles à la condition qu'il devienne sociétaire

[Z] était un collaborateur direct de la rédaction, qu'il concevait des illustrations réalisées au moyen d'outils informatiques, était en charge des visuels apparaissant derrière le journaliste

[K] était un collaborateur direct de la rédaction, qu'il concevait des illustrations réalisées au moyen d'outils informatiques, était en charge des visuels apparaissant derrière le journaliste

l'obligation de sécurité de résultat qui pèse sur l'employeur s'étend aux agressions dont le salarié est victime y compris de la part des tiers à l'entreprise, sans que l'employeur puisse se réfugier derrière

d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile ; 2°/ que le juge a l'obligation de trancher le litige conformément aux règles de droit qui lui sont applicables ; qu'il ne peut se retrancher derrière

des actes administratifs individuels, bien que la décision du directeur général de l'INPI acceptant la limitation rétroagisse à la date du dépôt de la demande de brevet et que le brevet ainsi limité devienne

ne doit pas être occulté dans les copies à destination des tiers ; qu'au cas d'espèce, en déniant par principe la possibilité qu'une telle occultation soit ordonnée, en se retranchant pour ce faire derrière

, ensemble l'article 6 § 1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Mais attendu qu'ayant retenu que la banque, qui ne pouvait se retrancher derrière

d'essai s'est vu reporter au 1er décembre 2014 » ; qu'il en résulte que la mention par l'employeur de la date du 7 novembre 2014 ne résultait pas d'une erreur matérielle ; qu'en se réfugiant cependant derrière

est valablement interrompu par une assignation en référé ; que l'interruption d'une demande en justice produit ses effets jusqu'à l'extinction de l'instance, c'est-à-dire jusqu'à ce que la décision devienne

l'envoi des codes sur un numéro de téléphone portable laissé au choix de l'appelant ne constituait pas une faille de sécurité majeure, en ce que le numéro de téléphone pouvait être celui d'un tiers désireux

qu'Hamid X..., en compagnie de Philippe Z..., a commis des agressions sexuelles sur Auriana D..., alors âgée de 23 ans, tandis que celle-ci était allongée nue sur lui, Philippe Z... la prenant par derrière

agissant dans le cadre de ses fonctions ; qu'en l'espèce, comme le faisaient valoir les parties civiles dans leurs conclusions d'appel, les fonctionnaires de police avaient été requis de se rendre derrière

(pages 5-6) qu'une compagnie aérienne ne pouvait refuser l'embarquement d'une personne handicapée en invoquant sa réglementation interne, de sorte que la compagnie Air France ne pouvait s'abriter derrière

disposition du droit interne qui aurait pour effet de limiter ce droit devrait être écartée comme contraire au principe de l'égalité des armes entre l'accusation et la défense; qu'en se retranchant derrière

lettre de la direction départementale de l'Equipement du 26 octobre 1995 qui ne nie pas l'existence d'un dossier concernant " l'aménagement de parkings et de trottoirs rue... et ... " mais se retranche derrière

vacances d'été et qu'elles avaient été surprises de cet acte commis par un individu jeune et bien vêtu ; que les deux jeunes filles ont formellement reconnu Thierry X... qui leur était présenté derrière

Pour explication, il aurait indiqué à sa mère avoir fait cela car son père lui avait mis " son zizi dans le derrière ".