CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 549 résultats pour « Cugny-Larrey »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721d6cd580146773f7e64

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

André Lévy, conseiller financier, demeurant place de laare à Luneville (Meurthe-et-Moselle), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Source officielle

Page 83 sur 178

← PrécédentSuivant →
CC

comm

613721decd580146773f84b1

Cassation

15 juin 1993

15 juin 1993

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ la société A..., société anonyme, dont le siège social est à Carhaix Plouger (Finistère), place de laare

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 1

DTA_2100697_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Mme D C est propriétaire d'une maison à usage d'habitation sis 5537 Le Village à Saint-Lary-Soulan.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2520661_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Loire en date 9 septembre 2025 portant autorisation d’exercer l'activité de soins de "traitement du cancer" (chirurgie oncologique B 5 oncologie gynécologique complexe) au profit du CHU d’Angers site Larrey

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301226_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Pierre Larrey, secrétaire général de la préfecture de la Corse-du-Sud, qui a reçu délégation à cet effet par un arrêté du préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud en date du 3 novembre 2022 régulièrement

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201176_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Pierre Larrey, secrétaire général de la préfecture de la Corse-du-Sud, qui a reçu délégation à cet effet par un arrêté du préfet de la Corse-du-Sud en date du 3 mars 2022, régulièrement publié au recueil

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200102_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Pierre Larrey, secrétaire général de la préfecture de la Corse-du-Sud, a reçu délégation du préfet de la Corse-du-Sud aux fins de signer tous arrêtés et décisions relevant des attributions de l'Etat dans

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

69900fedcdc6046d474f7c9b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ABSUS Ayant pour société de gestion IQ EQ MANAGEMENT [Adresse 2] [Localité 4] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Charles CUNY

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504880_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Cuny, conseillère, pour statuer sur les demandes présentées au titre des articles L. 921-1, L. 921-2, L. 921-3, L. 921-4, L. 922-1 et L. 922-2 du code de l'entrée

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2505384_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Clen, président, Mme Cuny, premier conseiller, Mme Lejeune, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2025. Le président- rapporteur, H.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02191

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

observations de la société civile professionnelle FABIANI, LUC-THALER et PINATEL, de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CUNY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR00597

Cassation

4 mars 2015

4 mars 2015

Cuny ; Greffier de chambre : Mme Zita ; Sur le rapport de M. le conseiller CASTEL, les observations de la société civile professionnelle ROUSSEAU et TAPIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2203232_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 novembre 2022 et un mémoire complémentaire enregistré le 4 novembre 2024, la société ABW Automobiles, représentée par Me Cuny, demande au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2400405_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 8 et 21 février 2024, la SARL Cadax Topo Détection et la SARL Bourgogne Détection Réseaux, représentées par Me Cuny, demandent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2317408_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 6 décembre 2023, la commune de Brétignolles-sur-Mer, représentée par Me Cuny, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge de la SAS FREE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2601807_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Cuny, conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

679a9175e9a46d1f5a76606e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

délégation de service public conclue le 26 novembre 2014 et d’enjoindre au maire de la ville de Nice de relancer en urgence une nouvelle délégation de service public pour le champ de tir du Vallon de Lare

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203300_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Par une requête, enregistrée le 17 juin 2022 sous le n° 2203344, Mme B C épouse D représentée par Me Guillaume Larre, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 février 2022 par lequel la préfète

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2507805_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Cuny, conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2502540_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Cuny, conseillère, pour statuer sur les demandes présentées au titre des articles L. 921-1, L. 921-2, L. 921-3, L. 921-4, L. 922-1 et L. 922-2 du code de l'entrée

Source officielle