Z... avait mis des chevaux sur une partie des parcelles louées, que Mme X... ne rapportait pas la preuve certaine que son preneur percevait une quelconque rémunération pour le pacage des chevaux, que si

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 24 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation présentée le 22 octobre 1993, assigné le directeur des services fiscaux devant le

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de plus de 16 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation présentée le 26 septembre 1990, assigné le directeur des services fiscaux

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de plus de 16 chevaux a, après le rejet de sa réclamation présentée le 8 février 1993, assigné le directeur des services fiscaux devant

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de plus de 16 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation présentée le 21 septembre 1992, assigné le directeur des services fiscaux

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de plus de 34 chevaux, a, après le rejet de ses réclamations présentées les 8 et 28 octobre 1993 et 14 janvier 1994, assigné le Directeur

très rapidement aux pressions de l'association et même de leurs propres parents ; qu'il résulte de leurs déclarations que les jeunes ne souhaitaient pas parler, car le prévenu, aumônier, directeur de chorale

Elle a réservé une balade à cheval au centre pour un montant de 30 euros. Alors qu'elle montait sur le cheval qui lui avait été attribué, Mme [X] est tombée car le cheval s'est cambré.

Lors de cette promenade, Mme [I] [E] a chuté de son cheval.

X..., professionnel de longue date de l'élevage de chevaux, s'occupait de la gestion de tout le haras ainsi qu'elle le faisait valoir dans ses conclusions récapitulatives d'appel ; qu'il ressortait des

Centre hospitalier Alpes Léman (CHAL) — Communication de son dossier individuel relatif à la médecine du travail.

Le 21 août 2014, Mme [W] [R], alors âgée de 42 ans et en vacances à [Localité 9] (33), a été victime d'un accident de cheval au cours d'une balade organisée par l'association Western-Westerlies exploitant

K... et G..., de la SCP Boulloche, avocat de la commune de Cheval Blanc et de M. E..., et l'avis de M.

de la SCP BRESSON-CHEVAL, avocat au barreau de BESANCON Madame [E] [S] épouse [Y] de nationalité française, demeurant 02 Rue des Perrières - 70140 BARD LES PESMES Représentée par Me Isabelle CHEVAL

Celle-ci est arrivée avec un autre cheval qu'elle a lâché dans le manège, cet animal ayant failli percuter la longe.

Article 3 : L'Etat versera à la SC Cheval Blanc une somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

ne s'appliquait qu'à des biens sur lesquels était exercée une activité fondée sur la mise en valeur du sol, et que, Mme I... s'occupant, outre l'activité d'élevage d'équidés, de l'entraînement des chevaux

Il était précisé à ce contrat que l'emprunteur s'obligeait expressément à n'utiliser les biens prêtés que pour le pacage et pour l'hébergement des chevaux.

juillet 2021 par lequel le maire de la commune de Sospel a délivré à la société civile immobilière (SCI) de la Nieya un permis de construire pour la régularisation de l’aménagement de dix boxes pour chevaux

X..., en provenance du chenil des époux Y..., a effectivement existé, pouvant avoir été source de mauvaises odeurs, que la modification apportée à cet écoulement ne pouvait constituer un dispositif d'évacuation