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1 763 résultats pour « Chavanon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA02387_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

Par ailleurs, les modifications de zonage à l'issue de l'enquête publique, qui ont porté sur l'intégration d'une zone 2AUgv d'une surface de 0,5 hectares au sein de la zone AU du secteur du Chalamon destinée

Source officielle

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01371_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

C, - les conclusions de Mme Bourguet-Chassagnon, rapporteure publique, - et les observations de Me Ponseele, représentant M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01374_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

B, - les conclusions de Mme Bourguet-Chassagnon, rapporteure publique, - et les observations de Me Ponseele, représentant M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01375_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

A, - les conclusions de Mme Bourguet-Chassagnon, rapporteure publique, - et les observations de Me Ponseele, représentant M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01376_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

B, - les conclusions de Mme Bourguet-Chassagnon, rapporteure publique, - et les observations de Me Ponseele, représentant M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01378_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

B, - les conclusions de Mme Bourguet-Chassagnon, rapporteure publique, - et les observations de Me Ponseele, représentant M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01379_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

A, - les conclusions de Mme Bourguet-Chassagnon, rapporteure publique, - et les observations de Me Ponseele, représentant M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01494_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

C, - les conclusions de Mme Bourguet-Chassagnon, rapporteure publique, - et les observations de Me Ponseele, représentant M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00190_20240429

Admin. Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Constantini, pour la société Garcia Ingénierie, de Me Chanaron, pour la société ICD Energies, de Me Akacha, pour la société EITP, et de

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02448_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Agnel, président assesseur, Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 décembre 2023. Le rapporteur, Signé : M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NC00854_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Délibéré après l'audience du 8 février 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Kohler, présidente, - Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère, - M. Denizot, premier conseiller.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00541

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Farame avait manqué à son obligation contractuelle de non concurrence au motif inopérant qu'elle aurait fourni à la société Fileurope les éléments ayant contribué au détournement de la société Domaine Chalandon

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6968fe66cdc6046d4767d367

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

avocat plaidant Me Romain PIOCHEL de la SELEURL DELOS, avocat au barreau de LYON, INTIMÉ : [N] [C] né le 21 Novembre 1962 à [Localité 33] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Mélanie CHABANOL

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6866137727f49a37ec714e1c

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRET DU 02 Juillet 2025 APPELANT : [K] [B] né le 06 Mai 1953 à [Localité 5] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Mélanie CHABANOL

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CA

Chambre 1-4

67ef733b4fc2fb864ebd1d34

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

DU LLOYD' DE LONDRES Intervenante volontaire, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Pascal FOURNIER de la SCP FOURNIER & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Marie CHANARON

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6a1fbae7cdc6046d47e95215

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

La société civile immobilière La Bergerie a fait réaliser le gros oeuvre par la société [Localité 6] [U], assurée auprès de la société Allianz Iard, qui a sous-traité la démolition à la société Chavanettes

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CA

Chambre 1-3

5fca723f593a195e41534328

Appel

15 octobre 2020

15 octobre 2020

Vu les conclusions de la SCP Jérôme Chazalon, anciennement dénommée Vilaine Chazalon, intimée, notifiées le 2 janvier 2020, au terme desquelles il est demandé à la cour de': - Confirmer le jugement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6033a8011619a55c1eb745f9

Appel

3 mai 2017

3 mai 2017

ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocat plaidant Maître Guillaume CHABASON

Source officielle
CA

5e Chambre

60225a5c295d2c0a36eba770

Appel

4 février 2021

4 février 2021

l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [O] [Z] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Michel SOLANET, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 190 substitué par Me Mélanie CHABANOL

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03167_20230728

Admin. Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

de l'instruction que le périmètre intermédiaire ou éloigné du parc est caractérisé par la présence de plusieurs parcs éoliens avec, à proximité, ceux de Cèpe de Bajouve, de Tortebesse, du Sioulet Chavanon

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