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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2306867_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Brossier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2307635_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Merri, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305988_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Brossier, - et les conclusions de Mme Charpy, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2306196_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Brossier, - les observations de Me Prévost, pour et en présence de M. A. Une note en délibéré présentée pour M. A a été enregistrée le 2 octobre 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2306216_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Brossier, - les observations de Me Braccini pour et en présence du requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2305328_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Rees, président, Mme Brodier, première conseillère, Mme Poittevin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2025. La rapporteure, H.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305337_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Brossier, président, Mme Caselles, première conseillère, Mme Pouliquen, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2023.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2305407_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Brossier, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à cet article. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307917_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Brossier, - les observations de Me Ahmed pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307924_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Brossier, - les observations de Me Febbraro pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2504981_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2504985_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2504987_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2606003_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2606277_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2606476_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2606959_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2607367_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2607370_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03575_20230601

Admin. Appel

1 juin 2023

1 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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