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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 7
69bd68c6cdc6046d47575838
21 janvier 2026
21 janvier 2026
SELARL [R] prise en la personne de Me [O] [R] ès-qualités de mandataire judiciaire [Adresse 1] Comparant en personne DEFENDEUR SARLU RMG [Adresse 2] Comparant en personne assisté à l'audience par Me Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6628a17bb2cb67000826a5e7
23 avril 2024
23 avril 2024
22348436 Intimées : Société GOOGLE LLC société de droit de l'Etat du Delaware (USA), prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
696b6f7ecdc6046d47a28276
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officiellePôle social
66335bb3c0d3e3fe99cae560
8 avril 2024
8 avril 2024
MOSELLE [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Mme [Y] [X], dûment mandatée DEFENDERESSE : Société [4] [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 5] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
68806c8bbf1211186fbec94d
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCh.1-JEX/2-Surendettement
6811b1d3f1c2315e26d1a0d2
29 avril 2025
29 avril 2025
[B] [I], représenté par Me Benjamin CHAUVEAUX, avocat au barreau de REIMS - Mme [W] [T], représentée par Me Olivier CHALOT, avocat au barreau de REIMS LE VINGT NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
678f382506f4e91c5f36c3d2
20 janvier 2025
20 janvier 2025
LA SOCIÉTÉ LONSDALE, représentée par Me Benjamin LOUZIER, avocat au barreau de PARIS, toque : J044 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° /2025, 2 pages) Nous, Christine DA LUZ, magistrate
Source officielleChambre 4-8a
67f0bdff2b128a2997685772
3 avril 2025
3 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
67f0be032b128a29976857ae
3 avril 2025
3 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f0243402fc178212f7e498
3 avril 2025
3 avril 2025
ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Benjamin DONAZ - #P0074 DEFENDERESSE Société SCCV CHATENAY SALENGRO AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître [O] [D] de la SELARL KOHN
Source officielleService des référés
658dcb5ee5473c8abb618c48
27 décembre 2023
27 décembre 2023
[Adresse 4] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Benjamin SOUSSI, avocat au barreau de PARIS - #L120 DEFENDERESSE La S.A.S.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100769
20 juin 2018
20 juin 2018
Benjamin Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, composée conformément à l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6a1fbe3ccdc6046d47e9b85d
2 juin 2026
2 juin 2026
[H] [Z] es qualité de liquidateur judiciaire de la Sté [1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] rerprésentée par Me Benjamin BLANC, avocat
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007906937
13 mars 1996
13 mars 1996
CHERYLL, dont le siège est 1 Galeries Benjamin X..., à Lausanne (Suisse) ; la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9318d
19 avril 2016
19 avril 2016
François RACHOU, Premier président Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie CAPDEVILLE.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932f7
25 mai 2016
25 mai 2016
François RACHOU, Premier président Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93408
6 juillet 2016
6 juillet 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9344a
20 juillet 2016
20 juillet 2016
d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI, Conseiller, Mme BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd9361b
26 octobre 2016
26 octobre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile Z....
Source officielleciv1
61372193cd580146773f4e6c
19 novembre 1991
19 novembre 1991
estimant que l'intérêt de l'enfant n'avait pas changé depuis la précédente ordonnance modificative du 25 mai 1989, a décidé de maintenir la résidence de la jeune Amandine, ainsi que celle de son frère Benjamin
Source officiellePage 83 sur 445