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6 421 résultats pour « Becker »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-118361

Admin. suprême

11 mars 2013

11 mars 2013

Par un jugement du 14 novembre 2008, le tribunal départemental de Bucarest rejeta la contestation des requérants contre la décision susmentionnée du BEC.

Source officielle

Page 83 sur 322

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Journal officiel
Créations

KIEFFER, Sandra, Sabine, Marie-Madeleine, BECKER

SIREN 102142320Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

14/07/2026

Voir →

Créations

BECKER, Anthony

SIREN 898406889Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

14/07/2026

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Créations

Becker, Ludovic

SIREN 894987130Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

12/07/2026

Voir →

Créations

BECKER, Lucas, Guy, Joseph

SIREN 107335804Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

12/07/2026

Voir →

Créations

BECKER, Dominique

SIREN 851864272Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

12/07/2026

Voir →

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110427

Cassation

26 mai 2021

26 mai 2021

Congo), a formé le pourvoi n° U 18-24.860 contre l'arrêt rendu le 6 septembre 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 8), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Razel Bec

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2500973_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

l'Arrivée, - le syndicat des copropriétaires du 8bis, rue de l'Arrivée, - la société Le Grand Point Virgule, - la société AAVP architecture, - la société Socotec construction, - la société BECS

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d7873d2a7414c2240b051

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Postérieurement à la consolidation ainsi retenue : - les tests réalisés en février 2023 au centre Jacques Calvé de Berck-sur-Mer, à la demande de l'Agefiph, ont notamment mis en évidence des limitations

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69aba2d4cdc6046d47cb1d87

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

PABLO de restituer le matériel ci-dessous et ce sous astreinte de 100€ par jour de retard et par matériel, à compter de la signification de l'ordonnance de référé à intervenir * 1 tirage pression 2 becs

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:1210DEC003652710

Admin. suprême

10 décembre 2019

10 décembre 2019

s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sA8CD2C62 { width:195.75pt; display:inline-block } .s6F75C96F { width:209.76pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 36527/10 Tugay BEK

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0520DEC003078013

Admin. suprême

20 mai 2014

20 mai 2014

Germany , 15   July   1982, § 66, Series A no. 51, and Beck v. Norway , no.   26390/95, § 27, 26 June 2001).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2305098_20240306

Administratif

6 mars 2024

6 mars 2024

Par un mémoire enregistré, le 26 septembre 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Bec Construction Languedoc-Roussillon représentée par Me Gasq, avocate, membre de la SELARL GDG Avocats, conclut

Source officielle
TJ

CALAIS JCP

6a1f366ccdc6046d47df011f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[Z] [I] [Adresse 5] [Localité 4] non comparant Composition du tribunal lors des débats à l'audience publique du 07 Avril 2026 : Nancy BEC, Juge, assistée de Adeline VERLÉ, greffier ; Composition du

Source officielle
TJ

CALAIS JCP

6a1f3672cdc6046d47df01dc

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[Q] [G] [Adresse 4] [Localité 3] non comparant Composition du tribunal lors des débats à l'audience publique du 07 Avril 2026 : Nancy BEC, Juge, assistée de Adeline VERLÉ, greffier ; Composition du

Source officielle
TJ

CALAIS contentieux<10000€

6a1f367ecdc6046d47df02d7

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[W] [R] Sans domicile connu Dernière adresse connue : [Adresse 4] non comparant Composition du tribunal lors des débats à l'audience publique du 07 Avril 2026 : Nancy BEC, Juge, assistée de Adeline

Source officielle
CC

cr

613724f8cd58014677419e0e

Cassation

13 avril 1988

13 avril 1988

Bec, conseiller à ladite Cour, et en qualité d'assesseurs, M. Jean-Jacques, juge au tribunal de grande instance de Basse-Terre et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91747

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

METZ substitué par Me BEN CHIKH, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Avril 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91920

Appel

8 juillet 2014

8 juillet 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10549

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

du groupe») dans la comptabilité SOGHO LENS», la société BRE étant le mandataire de la société SGHMB ; que l'expert comptable indique que le solde exigible peut être ventilé de la façon suivante : * BERCK

Source officielle
CA

Chambre sociale

697ddd11cdc6046d47604668

Appel

12 juillet 2025

12 juillet 2025

Public [10] C.C.C. le 12/06/2025 à :  Me METIFIOT- FAVOULET Me GESLAIN Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : 12/06/2025 à : Me BECHE

Source officielle
CA

Chambre sociale

6274bc812799a9057d5dd061

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

HÔTELIÈRE DE LA ROUTE BLANCHE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Pierrick BECHE de

Source officielle
TJ

Référés

69d80f92cdc6046d47b0bf06

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

JURIDICTION Président : Marie D’ANTHENAISE, Juge, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffiers : Pierre CHAUSSONNAUD,Greffier présent lors des plaidoiries et Matëa BECUE

Source officielle
TJ

Référés

69d80fa5cdc6046d47b0c0b6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

JURIDICTION Président : Marie D’ANTHENAISE, Juge, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffiers : Pierre CHAUSSONNAUD,Greffier présent lors des plaidoiries et Matëa BECUE

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

68709b7c123db6632de316c8

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [E] [L] [Y] Représenté par Me Azilis BECHERIE

Source officielle