. ; "aux motifs que les faits, dont la matérialité est prouvée par les éléments de la procédure, notamment par l'examen médical de la victime, sont établis ; qu'il s'agit d'une agression avec arme dans

Virginie, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 9 février 2005, qui, dans la procédure suivie contre Guy Y... et Cathy Z... du chef d'agression

partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 4 juillet 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Laurent Y..., du chef d'agressions

X... a pu être à l'origine mais en l'espèce, rien ne vient contredire sérieusement la version qu'il a donnée ainsi que sa famille de l'agression dont il a été victime ; que les blessures relevées sur la

Laïd, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'HERAULT, en date du 16 décembre 2005, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, l'a condamné à quatorze ans de réclusion criminelle, à l'interdiction

Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 9e chambre, en date du 30 novembre 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement avec sursis, a prononcé

fer la voiture d'A... et son conducteur allant même jusqu'à lui briser la cuisse ; curieusement A... prétendra ignorer l'identité de ses agresseurs ; deux témoignages vinrent conforter la thèse de l'agression

Robert, contre l'arrêt de la cour d'assises de la SEINE-MARITIME, en date du 31 mai 1995 qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, l'a condamné à 18 ans de réclusion criminelle, à l'interdiction

la perturbation occasionnée au fonctionnement d'un service du fait des agissements répréhensibles commis par un salarié à l'encontre de ses collègues, en l'occurrence des actes de harcèlement et d'agressions

Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'assises du VAUCLUSE, du 4 février 2000, qui, pour viols et agressions

pas précisé le rôle respectif des époux dans la scène de violence qui les aurait opposés ni constaté les éléments de fait d'où il résulterait que Guillaume X... aurait été obligé de se défendre de l'agression

peut être prononcé; "alors, d'une part, qu'il résulte des dispositions de l'article 306, alinéa 3, qu'en cas de poursuites exercées du chef de viol ou de tortures et actes de barbarie accompagnés d'agression

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 10 juin 1994, qui, pour agressions sexuelles sur mineure de 15 ans par ascendant légitime, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement

police, le couteau avait été trouvé à côté du véhicule aux pneus crevés et au pare-brise cassé ; qu'en excluant, néanmoins, la légitime défense au motif que Jacky Z... ne rapportait pas la preuve d'une agression

grammes ou par kilos ; - il est établi que Philippe Z... a revendu sur la Vienne des quantités certaines de résine de cannabis ; de plus, peu avant son interpellation, il a été victime à Paris d'une agression

aussi et surtout en milieu carcéral justifient une peine d'emprisonnement ferme ; "alors que nul n'est pénalement responsable que de son propre fait ; que Nizad C... contestait sa participation à l'agression

[F] et son renvoi devant la cour d'assises du Val-de-Marne des chefs de vols avec armes, extorsion avec arme, séquestration sans libération volontaire avant le septième jour, agression sexuelle avec

défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, statuant sur les intérêts civils, a déclaré non fondée la constitution de partie civile de la victime (Gérard Y...) d'une agression