In the area referred to, we noted the presence of large quantities of blood and found a red turban (worn rolled round the head), which we presumed to be the dead man’s.

Elle a rencontré un turn-over important à la suite des fermetures administratives imposées par l'Etat à l'occasion des confinements.

Türkiye 19/04/2023 Fadime ARSLAN 1975 Ludwigsburg Turkish 274. 19662/23 Turan v. Türkiye 28/04/2023 Cihan TURAN 1978 Bursa Turkish 275. 19891/23 Taş v.

Türkiye 21/01/2023 İbrahim YILDIZ 1989 Izmir Turkish 57. 5785/23 Turhan v. Türkiye 27/01/2023 Mesut TURHAN 1961 İzmir Turkish 58. 5809/23 Demir v.

retenue de 84 0000 m³ d'eau ; ils ne pourront plus exploiter leur gîte ; le projet prévoit l'expropriation d'une partie de leurs parcelles ; l'abaissement du niveau d'eau de 98 cm mettra hors d'eau la turbine

retenue de 84 0000 m³ d'eau ; ils ne pourront plus exploiter leur gîte ; le projet prévoit l'expropriation d'une partie de leurs parcelles ; l'abaissement du niveau d'eau de 98 cm mettra hors d'eau la turbine

retenue de 84 0000 m³ d'eau ; ils ne pourront plus exploiter leur gîte ; le projet prévoit l'expropriation d'une partie de leurs parcelles ; l'abaissement du niveau d'eau de 98 cm mettra hors d'eau la turbine

francs sur le fondement de l'article 475-1 du Code de procédure pénale avec intérêts légaux à compter du jour de l'arrêt ; "aux motifs que Pascal X... a acheté le 4 mai 1990 un véhicule Renault 25 Turbo

ou liés à ceux-ci ; que la portée même de I'article 14 est limitée au champ de cet arrêté ; que d'autre part Ia centrale Climadef produit également de I'énergie sous forme d'électricité au moyen de turbines

en bourse ; que son activité première est la construction d'engins de terrassement, d'exploitation minière et de travaux publics ; qu'il s'est diversifié dans le domaine des moteurs diesel et des turbines

titre de propriété sur la parcelle [Cadastre 24] mentionne expressément que le canal situé sur la parcelle AP [Cadastre 8] est un canal d'amenée d'eau de nature artificielle, permettant d'alimenter la turbine

Turkey (no. 117/02) Turhan Atay and Others v. Turkey (no. 56493/00) The applicants are Turkish nationals. They rely on Article 1 of Protocol No. 1 (protection of property).

no. 35753/03, ECHR 2005 ‑ I ), the applicant, a practising Sikh, complained of a violation of his right to freedom of religion by the airport authorities who had compelled him to remove his turban

Ils ont œuvré pour assimiler les structures ethniques et les 'turciser' de force.

La Turquie, qui est un des membres fondateurs du Conseil de l’Europe, a signé la Convention le 20 mars 1950, laquelle a été ratifiée par le Parlement turc le 3   septembre 1952.

Baskın Oran, sont des ressortissants turcs nés respectivement en 1950 et en 1945, et résidant respectivement à Istanbul et à Ankara. Ils ont été représentés devant la Cour par M es O.

- 500 € 20/10/06 ÖZDEMIR Seyit Ahmet and others 23325/02 25/04/06 25/07/06 500 € - 500 € 19/10/06 ÖZER Saffet and others 42708/98 20/12/05 20/03/06 80 000 € - 1 000 31/05/06 ÖZGUR Emine Gülşen and TURHAN

Le gouvernement turc («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent. 3.

d'un établissement sis à [Localité 3] abritant deux centrales thermiques, dites A et B, destinées à produire à partir d'un combustible de la chaleur transformant l'eau en vapeur laquelle entraîne une turbine