Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale B salle 3
68199b3045063c42e3253810
25 avril 2025
25 avril 2025
responsable de rayon .
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02113_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
ionisants ; seule une réduction du risque passant par la détection des rayonnements ionisants et une estimation des doses reçues par les personnes exposées sont possibles ; M.
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 01 Octobre 2001c/H & M - HENNES & MAURITZ SARL
6253c8b0bd3db21cbdd85fb0
27 février 2002
27 février 2002
rayon d'habillement pour l'homme, avait débuté le 17 décembre et devait s'achever le 31 décembre 1999, précisant qu'elle consistait à octroyer une remise de 31 % sur tous les articles du rayon homme (
Source officielle4ème chambre
DTA_2201900_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
date de réception de sa demande et de la capitalisation des intérêts ; 3°) en cas d'expertise médicale sur l'évaluation du dommage corporel consécutif à la pathologie imputable à l'exposition aux rayonnements
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01910_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
ORDONNE : Article 1er : La requête de la commune de Vievy-le-Rayé est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a6e
2 septembre 2014
2 septembre 2014
Rayane Y... C/ M. Abdelhafid Y...
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007614392
28 mars 1973
28 mars 1973
. - TOUTEFOIS, DANS LES MAGASINS A PRIX UNIQUE, LE RAYON NE PRESENTANT PAS D'UNE FACON CONTINUE UN ASSORTIMENT COMPLET DOIT NEANMOINS ETRE CONSIDERE COMME SPECIALITE DES L'INSTANT QU'AU COURS DE L'ANNEE
Source officielle5ème chambre
DTA_2014043_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
En outre, aucun dépens n'ayant été exposé, les conclusions de la société Chez Rayan présentées à ce titre doivent être rejetées.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02023_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
En ce qui concerne l'exposition aux rayonnements ionisants : S'agissant de l'exception de prescription quadriennale : 5.
Source officiellecomm
éduit la condamnation prononcée par les premiers jugesc/M. X
613720cacd580146773ee6c4
23 février 1988
23 février 1988
demeurant à Sabres (Landes), "Capdessus", Trensacq, en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1985 par la cour d'appel d'Orléans (2ème section), au profit de la société à responsabilité limitée WRIGHT RAIN
Source officiellesoc
613721b8cd580146773f684d
4 novembre 1992
4 novembre 1992
Z..., engagé le 1er décembre 1985 en qualité de boucher par la société Bastard Viandes, a été affecté par la suite au rayon boucherie de la société Coopérative alimentaire Banco avec laquelle la société
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302671_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 mai 2023, Mme B A, représentée par Me Ortholan, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du Conservatoire à rayonnement
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01397
9 juillet 2014
9 juillet 2014
pâtisserie industrielle et partiellement le rayon boulangerie viennoiserie avec prises de commandes... travail de responsabilité du rayon boulangerie partagé avec Mme H....
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162fdeb3ebbdffcbea6aa13
20 mars 2012
20 mars 2012
Madame [E] [U], engagée par la société ZARA France à compter du 3 juillet 1998 en qualité de vendeuse, exerçant les fonctions d'assistante responsable du rayon Enfant à compter du 4 mars 2002, puis, à
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2500226_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
B qui tend à l'annulation de la décision par laquelle le bâtonnier Rayne de l'ordre des avocats d'Aix-en-Provence, qui n'est pas une décision administrative, a pris acte de sa démission d'office ne relève
Source officielle2e chambre sociale
63bfb30e5e2fbe7c900437e2
11 janvier 2023
11 janvier 2023
J'ai pu également constater que le rayon «PEM '', beaucoup de produits étaient en réserve, et n'étaient pas implantés en rayons. Beaucoup de cartons n'avaient même pas été ouverts.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02006_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Il soutient que : la présomption de causalité entre l’exposition aux rayonnements ionisants due aux essais nucléaires et la maladie de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02007_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Il soutient que : la présomption de causalité entre l’exposition aux rayonnements ionisants due aux essais nucléaires et la maladie de M.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2205487_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
la littérature médicale font état d'une exposition bien supérieure à ces mêmes rayonnements, les travaux scientifiques les plus récents, dont celui de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2207087_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
jours d'équinoxe ; 2°) d'enjoindre à la préfète de la région Grand Est, préfète du Bas-Rhin et au directeur régional de la direction régionale des affaires culturelles du Grand Est de restaurer le rayon
Source officiellePage 82 sur 1399