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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
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22 janvier 2026
22 janvier 2026
né le 11 Septembre 1990 à [Localité 8] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Louis TANDONNET, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté de Me Adrien PUJOL
Source officielleJCP FOND
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7 octobre 2024
7 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE Site Camille Pujol 2 allées Jules Guesde BP 7015 31068 TOULOUSE cedex 7 NAC: 5AA N° RG 24/01407 N° Portalis DBX4-W-B7I-SZO2 JUGEMENT N° B 24/ DU : 07 Octobre 2024 [U
Source officielleJCP FOND
6706f60ff1d01e3c86fadc0a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE Site Camille Pujol 2 allées Jules Guesde BP 7015 31068 TOULOUSE cedex 7 NAC: 53B N° RG 24/01436 - N° Portalis DBX4-W-B7I-SZUP JUGEMENT N° B DU : 08 Octobre 2024 S.A.S
Source officielleChambre 1-9
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Michèle CIRILLO de la SELARL SC AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Patrice PUJOL
Source officielleRéférés Cabinet 2
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2 mai 2024
2 mai 2024
W-B7I-4MS2 PARTIES : DEMANDERESSE Le Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier [Adresse 5] sis [Adresse 1]/[Adresse 2] pris en la personne de son syndic en exercice la SAS IMMOBILIERE PUJOL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
) de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] [K] [L] épouse [Y] née le [Date naissance 2] 1981 à MALI (99) de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représentés par Me Hélène PUJOL
Source officielle4eme Chambre Section 2
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3 novembre 2023
3 novembre 2023
TOULOUSE 4eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU TROIS NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTE Madame [X] [M] [E] [I] [Adresse 2][Localité 3] Représentée par Me Daniel GROS de la SCP SCP PUJOL
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA01616_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
B, représenté par Me Pujol, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 27 février 2020 du tribunal administratif de Toulon ; 2°) d'annuler les décisions par lesquelles la commune de Seillans
Source officielleCour d'Appel
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4 septembre 2008
4 septembre 2008
.-33350 PUJOLS, 33o) Monsieur Patrice DD..., demeurant...-33750 X..., Représentés par Monsieur Bernard AYGLON, délégué syndical, muni d'un pouvoir régulier, Intimés, rendu l'arrêt contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c66b
21 novembre 2007
21 novembre 2007
siège est 26 Rue Drouot-75458 PARIS CEDEX 09 représentée par la SCP LIBERAS-BUVAT-MICHOTEY, avoués à la Cour, plaidant par Me Vincent EHRENFELD, avocat au barreau de NICE pour la SCP ASSUS-JUTTNER-PUJOL
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a251
11 décembre 2007
11 décembre 2007
représentant légal en exercice, domicilié ès qualité au siège social Place de l'Hôtel de Ville BP 129 11101 NARBONNE CEDEX représentée par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me Pierre PUJOL
Source officiellesoc
61372456cd58014677414a9e
9 novembre 2004
9 novembre 2004
Eric Pujol, demeurant 315, chemin des Arnauds, Saint-Côme, 83740 La Cadiere d'Azur, 73 / M. Daniel Rabineau, demeurant 36, rue Jules David, 93260 les Lilas, 74 / M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00888_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 juillet 2021, la société La Poste, représentée par Me Pujol, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge du groupement hospitalier une somme
Source officielle8ème chambre
DTA_2300355_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Considérant ce qui suit : Les époux A... sont propriétaires d’un appartement dans un immeuble situé 2, rue Pujol à Marseille.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2519147_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
B..., représentants de la société Ecolab ; et les observations de Me Pujol-Bainier, avocate de la société CHT France, et de M. C..., représentant de la société CHT France.
Source officielleCour d'Appel
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31 octobre 2011
31 octobre 2011
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 05 Septembre 2011, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller assistés de Madame
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69ad37a2cdc6046d47ebdf65
27 janvier 2026
27 janvier 2026
: 2025005069 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 27 janvier 2026 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Gérard PUJOS
Source officielle2ème Chambre
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7 juillet 2025
7 juillet 2025
Française demeurant [Adresse 4], SUÈDE et Monsieur [J] [I] [P] [L] né le 05 Avril 1981 à [Localité 7], de nationalité Française, Ingénieur demeurant [Adresse 3] tous deux représentés par Me Clémentine PUJOS
Source officielleChambre sociale
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28 juin 2012
28 juin 2012
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 03 Mai 2012, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Madame PAGE, Conseiller assistés
Source officielleChambre sociale
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20 septembre 2012
20 septembre 2012
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 21 Juin 2012, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Madame PAGE, Conseiller assistés
Source officiellePage 82 sur 104