CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 828 résultats pour « Podeur »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 3

66a33c2c02a12a235bae6d7c

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

30/11/1982  ; ouvrier annexe de bowette à l'unité d'exploitation Reumaux du 01/12/1982 au 28/02/1983, puis du 01/06/1986 au 30/09/1987, du 01/09/1988 au 30/04/1989 et du 27/08/1991 au 31/08/1991 ; poseur

Source officielle

Page 82 sur 92

← PrécédentSuivant →
CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

696a5a00cdc6046d478a115b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

paraître une annonce sur le site Le bon coin pour proposer une vente au prix de 4 200 euros, l'annonce précisant 'problème moteur le circuit de refroidissement monte en pression sûrement dû à une culasse poreuse

Source officielle
CA

4ème Chambre

68709b80123db6632de316fe

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Seule la société 8.2, dans sa note technique du 10 juin 2024, remet en cause cette constatation en invoquant le caractère poreux du balsa qui absorberait rapidement l'eau susceptible de s'être infiltrée

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

689d6ea941c9b03bb3ff04c4

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[E] n'ont pas de procuration bancaire et pas de pouvoir décisionnel dans la gestion courante de la société, qu'en milieu d'année 2018 la gérante a demandé à des sous-traitants poseurs de deviser, métrer

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

67134bd6208351cec65864b9

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

1967, a été embauché à compter du 27 septembre 1999 dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée par la société Lindner France, ci-après dénommée la société ou l'employeur, en qualité de poseur

Source officielle
CA

1ère Chambre

6799c43d5331f58c9ee86fc4

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

- le fabricant (la société SOPREMA) et le constructeur poseur (la société AB2M), chargés du lot charpente couverture, avaient connaissance du phénomène de dégradation prématurée et anormale de la membrane

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2502929_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

français dans un délai de départ volontaire de trente jours, assortie d'une interdiction de retour d'une durée de douze mois et qu’enfin, s’il a présenté une promesse d’embauche pour un poste de « poseur

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2311148_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Les techniques de gestion alternative des eaux pluviales seront privilégiées pour atteindre cet objectif (maintien d'espaces verts, écoulement des eaux pluviales dans des noues, emploi de revêtements poreux

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6a0f6599cdc6046d477d1be8

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

travaux accessoires ou complémentaires d’étanchéité » « métier menuisier intérieur hors traitement curatif des bois » « métier menuisier extérieur hors traitement curatif des bois » « métier carreleur poseurs

Source officielle
CA

18e Chambre B

6034e0b1469ea70b72345abd

Appel

9 septembre 2016

9 septembre 2016

qualité de docker, pour le compte de plusieurs sociétés sur le port de Marseille, dont Upa, Somotrans, Rodrigue et Smmt, et avoir ainsi déchargé et manipulé de l'amiante en vrac ou en sacs de jute poreux

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2206653_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

convient, en particulier, de limiter au strict nécessaire les surfaces imperméables par l'emploi de matériaux favorisant l'infiltration de l'eau (sable, gravier, dalles alvéolées, pavés non joints, pavés poreux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4ff

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Les Petits Aillers 26300 CHATUZANGE LE GOUBET représentée par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Paul POLLEUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a5a7

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

installations de chauffage par le sol dans lesquelles l'eau circule à une température modérée-dans la mesure où dans une installation avec des radiateurs exigeant une température élevée de l'eau, le caractère poreux

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

615e0d08c25a97f0381f4b76

Appel

13 août 2014

13 août 2014

[Q] sont poreuses ; Que l'argument de la société Defrancq selon lequel ce vice n'est pas nécessairement antérieur à la vente est réfuté par l'expert qui ajoute que ce défaut résulte d'un défaut de fabrication

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94bf5

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

sollicité cinq après les travaux la résiliation du contrat principal de vente au motif que l'installation avait été mal réalisée et qu'il invoque donc la question de la responsabilité de l'entreprise poseur

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01306

Cassation

14 décembre 2010

14 décembre 2010

2007 en tant que technico commercial ; qu'il est constant cependant qu'après son départ, la société Deco Renov Habitat a poursuivi son activité, à l'aide d'une équipe de technico-commerciaux et de poseur

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00357_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Les dimensions de ce dispositif de rétention poreux ont été déterminées dans une note hydraulique jointe au dossier de demande de permis de construire en fonction, d’une part, de la vitesse d’infiltration

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_1900192_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

L'expert souligne, par ailleurs, que le caractère poreux de la pierre laisse pénétrer l'eau qui désagrège le mortier, laquelle, en cas de gel, est susceptible d'exercer une pression horizontale aggravant

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202045_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

secteur où le projet doit s'implanter, lesquels visent à favoriser, afin de privilégier une intégration optimale du projet immobilier dans le paysage colline, la " proportion juste ", " la compacité poreuse

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2104991_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

convient, en particulier, de limiter au strict nécessaire les surfaces imperméables par l'emploi de matériaux favorisant l'infiltration de l'eau (sable, gravier, dalles alvéolées, pavés non joints, pavés poreux

Source officielle