Au demeurant, il résulte des conclusions expertales que le port de charges lourdes ou le piétinement ne sont pas contre-indiqués avec le port d'une prothèse de la hanche.

Il ressort, par ailleurs, de cette notice que le projet est limité à trente cabanes sur berges ou sur pilotis, un bâtiment d'accueil de 500 m² de surface de plancher au maximum, un bâtiment de soins, une

Picotti, avvocato ,   Counsel .     The Court heard addresses by the above-mentioned representatives and their replies to its questions.   AS TO THE FACTS   I.

Picotti, avocat. 3.     Le Gouvernement a été représenté par son agent, M. L. D’Ascia, avocat de l’État. 4.

Toutefois, ils estiment que l'ingérence dans leur droit de jouir librement de leur bien n'est pas proportionnée compte tenu de sa durée excessive et de la possibilité de parvenir au même résultat sans piétiner

Il allègue que «   avant d’avoir été amené devant le procureur pour participer à la reconstitution des faits sur les lieux où l’attaque terroriste avait eu lieu   », il avait été piétiné, subi

L'emploi de ce procédé coercitif n'a qu'un seul but et ambition de sa part m'avilir, me piétiner, démonter mon travail, actes que M. [Y] a déjà pratiqué à mon encontre.

protections dans le tableau électrique, - Organisation des gaines et câbles au sol, L'expert judiciaire ne retient pas comme le soutiennent les époux [V] le fait que la laine de verre du grenier a été piétinée

En amont du grand bâtiment existant sur le plan il décrit un édifice sur pilotis, construction affectée aux activités de musculation. Le 29 janvier 1996, M.

Ceux-ci devaient se faire en parallèle de notre production d'aérothermes à eau qui, nous vous le rappelons, ne « piétine » aucunement nos accords dès lors que la clause d'approvisionnement exclusif prévue

par l'utilisation de l'escabeau, - les salariés ont droit à deux pauses dans la journée, à savoir la pause déjeuner et une pause de 15 minutes l'après-midi, - l'activité implique déplacements et piétinements

les données censées être sauvegardées au même endroit que le serveur principal, et a fortiori conserver toutes les copies de sauvegarde de ces données au même endroit, procède « non seulement d'un piétinement

. / La notion de construction recouvre notamment les constructions en surplomb (construction sur pilotis, cabanes dans les arbres), et les constructions non comprises dans la définition du bâtiment, telles

soutiennent que l'agent immobilier aurait dû se préoccuper des problèmes d'humidité et en informer le vendeur et l'acheteur, ainsi qu'informer l'acheteur de l'existence de la nappe phréatique, du drain et du pilotis

la connexité ; Vu les mémoires produits, en demande, en défense et en réplique ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que des militants anti-OGM ont arraché et piétiné

D... évoquera en ce qui le concerne « des piétinements » sur la partie civile mais pas des coups portés et aucun témoignage ne l'incriminera plus avant ; qu'il en est de même pour Mme B..., dont l'agressivité

APPELANTE La société Novalfi Partenaires SARL, prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège est sis 260 rue Guillaume du Vair Château de la Pioline-13100 AIX EN PROVENCE

l'impact du projet sur les six espèces recensées sur le site d'implantation a été qualifié de négligeable à faible en phases de travaux et d'exploitation, à l'exception d'un impact fort sur le bouvreuil pivoine