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43 864 résultats pour « Lujien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613723f1cd58014677410326

Cassation

23 octobre 2002

23 octobre 2002

Lucien X... étaient insuffisants pour établir l'existence d'une convention d'indivision entre ce dernier et son fils M. Paul X... ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne M.

Source officielle

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CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007632570

Admin. suprême

26 juin 1992

26 juin 1992

Lucien X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

6079a7ea9ba5988459c4b593

Cassation

6 septembre 1980

6 septembre 1980

Lucien et Y... Henri, des blessures ont été causées à X... et à Y... ainsi qu'aux deux passagers de celui-ci, Y... Marie-Françoise et Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300166

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

Lucien X..., domicilié [...]                       , contre l'arrêt rendu le 18 janvier 2016 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c9bd3db21cbdd8645e

Appel

10 octobre 2002

10 octobre 2002

Lucien Z... 8, Allée Bourvil 94000 CRETEIL Représentée par Maître CORDEAU, avoué Assistée de Maître Charles WADDY, avocat au barreau du Val-de-Marne COMPOSITION DE LA COUR : lors des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca07bd3db21cbdd89dcb

Appel

21 novembre 2006

21 novembre 2006

Lucien X... né le 17 novembre 1940 à ROANNE de nationalité : Française agissant en son nom personnel et en qualité de Président Directeur Général de la société X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101051

Cassation

30 octobre 2008

30 octobre 2008

X... mandat de gérer un immeuble, la société Cabinet Lucien Pichard a, pour le compte de son mandant, consenti un bail et souscrit un contrat collectif d'assurance garantissant le paiement des loyers,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cc3

Appel

24 novembre 2014

24 novembre 2014

X... en vertu d'un pouvoir spécial INTIME Monsieur Lucien A... ... 75012 PARIS représenté par Me Guillaume SAUDUBRAY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0501 Monsieur le Ministre chargé

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2512479_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

A..., représenté par Me Lujien, demande au tribunal : 1°) de l’admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler la décision implicite de rejet née du silence

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2600088_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

B... épouse C..., représentée par Me Lujien, demande à la juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-4 du code de justice administrative, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’enjoindre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2523632_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

A..., représentée par Me Lujien, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-4 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2502368_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 janvier 2025, Mme A B, représentée par Me Lujien, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2520406_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

A B, représenté par Me Lujien, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301226

Cassation

28 octobre 2009

28 octobre 2009

Jean Lucien X... " ayant été domicilié..., ...

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE03201_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SAS Transports Lucien Robinet a demandé au tribunal administratif d'Orléans de prononcer la décharge des suppléments d'imposition de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db75

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

Marie-Thérèse X... et Lucien Y... ont contracté mariage le 19 juin 1982 à Flers en Escrebieux sans avoir fait précéder cette union d'un contrat.

Source officielle
CC

civ3

60794c2e9ba5988459c44e70

Cassation

1 mars 1989

1 mars 1989

Lucien usufruitier sur une parcelle que désirait reprendre M. X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b487

Appel

29 février 2008

29 février 2008

Pierre Y... ont fait délivrer à Madame Arlette D... , ès qualités d'héritière de Madame Lucienne G... un commandement aux fins de saisie vente. Saisi par Mme Arlette D...

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2108884_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

d'une somme de 24 000 euros due par la communauté de communes du district urbain de Faulquemont au syndicat mixte pour la gestion, la réfection et l'amélioration des installations sportives du collège Lucien

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00780_20230125

Admin. Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile de construction vente (SCCV) Darnétal rue Lucien Fromage a demandé au tribunal administratif de Rouen d'annuler l'arrêté

Source officielle