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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TARIFICATION
62c3d44d93e17a637920561a
1 juillet 2022
1 juillet 2022
[W] [X]) NOKIA PARIS SACLAY Route de Villejust 91620 NOZAY Représentée par Me CARON substituant Me Olivia COLMET DAAGE de l'AARPI MARVELL, avocat au barreau de PARIS ET : DÉFENDEUR
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6285e0af6a1876057df5d228
17 mai 2022
17 mai 2022
[D] ) 4 Boulmevard de Mons 59650 VILLENEUVE D ASCQ Représentée par Me Emilie WILBERT substituant Me Olivia COLMET DAAGE de l'AARPI MARVELL, avocat au barreau de PARIS DEBATS : A
Source officielleETRANGERS
6288821aedb9a9057d0d286f
13 mai 2022
13 mai 2022
[Y] [U] interprète assermenté en langue dari, tout au long de la procédure devant la cour INTIMÉ M.
Source officielleRétention Administrative
67ecc7de8e074ba02f40a3bb
1 avril 2025
1 avril 2025
[D] [H], interprète assermenté en langue dari, présent lors du prononcé de la décision - M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
679334cf54e6f046d26ca4d6
23 janvier 2025
23 janvier 2025
BORDEAUX Demanderesse à l'incident, Monsieur [B] [R] né le 06 Janvier 1966 à [Localité 11] Responsable régional Groupe Hotelier demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Jérémy GRANET de la SCP DAGG
Source officielleJLD
68642a960bb2f8a66ca60fec
1 juillet 2025
1 juillet 2025
représenté Demandeur - d’une part - ET : Madame [R] [T] née le 02 Octobre 1967 à [Localité 6] (ALGERIE) ([Localité 3]), demeurant [Adresse 4] et actuellement hospitalisée au Centre Jean Messagier - unité Dali
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6809c9351f1ed98b447f4352
23 avril 2025
23 avril 2025
FAYAT IT prise poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social [Adresse 1] Représentée par Me Philippe DUPRAT de la SCP DAGG, avocat au barreau de
Source officielleCABINET JAF 5
65a03bcdea2f9efae42fdc44
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Localité 7] DEMANDEUR représenté par Maître Eléa CERDAN de la SELARL VALAY-BELACEL-DELBREL-CERDAN, avocat au Barreau d’AGEN, avocat plaidant et ayant pur avocat postulant Maître Philippe DUPRAT de la SCP DAGG
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2515329_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
B... a attesté, à l’issue de l’entretien de vulnérabilité réalisé le 6 octobre 2025 avec l’assistance d’un interprète en langue dari, avoir été informé dans une langue qu’il comprend des conditions et
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502191_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
A, interprète en langue dari. L'OFII n'était pas représenté. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502341_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
A, assisté de Mme C, interprète en langue dari, qui conclut aux mêmes fins que la requête et par les mêmes moyens, - l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) n'étant ni présent ni
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2520847_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
A... a bénéficié d’un entretien individuel réalisé à la préfecture des Hauts-de-Seine, le 8 octobre 2025, en langue dari qu’il a déclarée comprendre.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2310301_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Il résulte de l'instruction que Mme B, ressortissante philippine, née le 2 octobre 1992, est entrée en France le 20 novembre 2019, munie d'un visa de type C lui délivré par l'Emirat d'Abou Dabi, valable
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301034_20230228
28 février 2023
28 février 2023
C, interprète en langue dari ; - les observations de Mme A, représentant la préfète du Bas-Rhin. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301642_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
E, interprète en dari ; - les observations de Mme B, pour la préfète du Bas-Rhin, qui conclut aux mêmes fins et par les mêmes moyens que dans ses écritures.
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2504788_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
séjour des étrangers et du droit d’asile, pour avoir débarqué sur le territoire français, le 5 juin 2024, un passager de nationalité indéterminée, se disant Poloniappan Humarresaan, en provenance d’Abou Dabi
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fd9fe0736083e3fb779ee0d
18 octobre 2019
18 octobre 2019
DE MARNE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Mme [D] [T] en vertu d'un pouvoir général INTIMÉE SAS GOM PROPRETÉ [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Olivia COLMET DAAGE
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fd9fe0836083e3fb779ee0e
18 octobre 2019
18 octobre 2019
Division du contentieux [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Mme [C] [L] en vertu d'un pouvoir général INTIMÉE SAS GOM PROPRETÉ [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Olivia COLMET DAAGE
Source officielle10ème - 9ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042143106
22 juillet 2020
22 juillet 2020
S'ils font valoir que cet interprète s'exprimait en " dari ", variante du farsi parlée en Afghanistan, alors qu'ils avaient demandé à être entendus en " farsi iranien ", il ne ressort pas des pièces du
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2217132_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
B en présence d'un interprète en langue dari. L'instruction a été close à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. Par arrêté du 12 juillet 2022, le préfet de police a obligé M.
Source officiellePage 82 sur 157
DAAGI, Mohamed, Elyes
23/04/2026
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DAAGI, Chahine, Badise
07/04/2026
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Daagi, Chahine, Badise, Daagi
20/12/2024
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Delivr Express 10, DAAGI, Mohamed
10/12/2023
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Livraison Express 10, DAAGI, Youssef, Nour El Iman
08/12/2023
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