[U] en février 2018, que ce plan n'a jamais été respecté, qu'à ce jour, sa créance s'élève à la somme de 20 720 euros, qu'il est curieux que M.

Ainsi, par courriel du 2 juin 2019, Mme [U] évoquait le «curieux process d'organisation» du Cabinet ou encore «l'image assumée d'une infantilisation programmée de votre process d'activité», considérant

finalement à soutenir que le port des équipements de sécurité, tels que fournis, 'étaient de nature à mettre en danger sa sécurité lorsqu'il procédait à une découpe de bois', ce qui constitue une curieuse

qu’elle dispose de tous les éléments établissant qu’elle a pris à bail les locaux avec les aménagements litigieux de couverture en toiture et de pose d’un contreplaqué devant une fenêtre, qu’il est curieux

La CMRA a motivé sa décision de confirmer le taux en ces termes: Séquelles d'une fracture diaphysaire ostéosynthèse du cubitus gauche chez un droitier consistant en une limitation de la flexion au-delà

L'intimée considère que cette demande ayant été satisfaite en première instance, il est curieux que Mme [U] ait interjeté appel de ce chef de jugement, dont elle demande la confirmation.

Pour rejeter cette demande le juge de la mise en état a dit que la demande de la Sci Avertin était curieuse dans le sens où , à travers l'acte authentique du 31 octobre 2018 emportant dation en paiement

dispositif un défaut de qualité à agir, de sorte que : - sur la forme, le juge a statué sur une demande qui n'était pas formée et sur laquelle il n'a donc pu se défendre, - sur le fond, qu'il est curieux

Il souligne qu’il est curieux que le médecin conseil retienne des mesures d’amplitudes aussi élevées car il ne retrouve pas les mêmes en auscultation, s’agissant surtout des amplitudes actives.

chirurgie en plusieurs temps : d’abord le 2 octobre 2016 avec un parage/lavage et immobilisation plâtrée puis le 4 octobre 2016 par ostéosynthèse du radius par plaques et vis, osthéosynthèse de l’ulna (cubitus

- la description du fait accidentel est curieuse alors que M.

Mais il est pour le moins curieux que la banque qui admet qu'un prêt relais a pour but de financer un projet immobilier dans l'attente de la vente d'un autre bien immobilier, a octroyé un prêt relais d'un

[A] à raison du comportement curieux de celui-ci qui suite à un entretien s'est ensuite intégré de sorte qu'ils n'ont plus eu de problèmes ensemble ensuite. M. [V] énonce que M.

Il sera souligné que le mail finissait par :' soyez force de propositions, échanger c'est la moment, soyez curieux, c'est parti '.

[I] et la Macif ont interjeté appel de ce jugement le 16 juillet 2021, en ces termes : "Appel total le concluant est contraint de relever appel de la curieuse décision prétendument de rectification

Comme le relève la CPAM de [Localité 5], il est pour le moins curieux qu'alors qu'elle consulte son médecin traitant le 2 octobre 2021 soit une dizaine de jours après l'entretien litigieux, celui-ci n'ait

De façon curieuse, la Caisse a accepté cette lésion au titre de l'accident de travail alors qu'il s'agit d'une lésion soit d'origine constitutionnelle anatomique soit d'origine dégénérative par arthrose

Qu’il est curieux que le médecin conseil retienne un état antérieur puisque c’est la première fois qu’un taux lui a été accordé malgré la déclaration initiale (0%)et la rechute acceptée du 11/04/2005.”