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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000020871136
7 juillet 2009
7 juillet 2009
Christophe A, demeurant quartier le château, le village, à Châteauneuf de Vernoux (07240) ; la FEDERATION NATIONALE DES MINES ET DE L'ENERGIE CGT et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd8514d
14 septembre 2000
14 septembre 2000
Deux enfants sont nés de cette union : - CAROLINE le 24 octobre 1980 et JEAN-CHRISTOPHE né le 11 juillet 1986.
Source officielleCour d'Appel
La société LYONNAISE DE BANQUEc/La SELARL VINCENT MEQUINION
6253cb44bd3db21cbdd8d35a
17 novembre 2009
17 novembre 2009
DU : 17 NOVEMBRE 2009 (Rédacteur : Monsieur Jean-François Bougon, Président,) No de rôle : 09/04096 09/04886 La société LYONNAISE DE BANQUE c/ La SELARL VINCENT MEQUINION La SELARL CHRISTOPHE
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9246b
28 mai 2015
28 mai 2015
RG N : 14/ 00548 AFFAIRE : Christophe X...
Source officielleR E F E R E et Procédure accélérée au fond
69ac3810cdc6046d47d7264a
3 avril 2025
3 avril 2025
Christophe DERRE Greffier : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD AFFAIRE : OPSOON TRAVAUX c/ FITNESS [Localité 1] Nous juge des référés, Vu les articles 394 et suivants du code de procédure civile,
Source officielleChambre 4-6
653ca5d783c9498318209be5
27 octobre 2023
27 octobre 2023
[X] [Z] Représentant : Me Christophe MAIRET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant S.N.C.
Source officiellecr
61372520cd5801467741b2e4
25 février 1991
25 février 1991
desquelles il résulte que celuici se désiste du pourvoi par lui formé le 16 mai 1990 contre un arrêt de la cour d'appel de DIJON, en date du 11 mai 1990 qui, dans la procédure suivie contre lui et Christophe
Source officielleciv3
61372473cd580146774159bc
10 mai 2005
10 mai 2005
Jean-Christophe X... qui ont déclaré se pourvoir le 21 avril 2004 contre une ordonnance rendue le 8 août 2003 par le juge de l'expropriation du département de la Savoie aient notifié dans la huitaine ce
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913c3
3 avril 2014
3 avril 2014
Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Fatima BA Greffier lors du prononcé : Monsieur Christophe
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10013
10 janvier 2018
10 janvier 2018
Christophe X... ; Sur l'incidence de la nullité de l'engagement de caution de M. Y... : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933e6
30 juin 2016
30 juin 2016
----------- RG no16/ 00047 --------------------------- Isabelle X..., Monique Y..., Serge André F..., Mireille Françoise Z... épouse A..., Maryvonne Andrée Z..., Sylvie Noëlle Z... épouse C..., Christophe
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00918
20 octobre 2015
20 octobre 2015
Christophe, a agi en tant que personne habilitée à intervenir pour le compte d'autrui (pour Monsieur X... Christophe) ; que Monsieur X...
Source officiellecr
613725b3cd5801467741fe04
17 décembre 1997
17 décembre 1997
A... datait de quelques mois, que rien n'a permis de déterminer quelles étaient les intentions de Christophe A... à cet égard et qu'aucune preuve n'a été rapportée d'un projet sérieux d'avenir, Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dd5
28 octobre 2013
28 octobre 2013
Christophe David Y... né le 25 Avril 1972 à OUEGOA (98821) demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e42d
1 juillet 2011
1 juillet 2011
, que Monsieur Jean-Christophe X..., sous couvert de la Société JCG FINANCES, a démarché de manière systématique la clientèle de la Société L'EPI.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910ff
7 février 2014
7 février 2014
Christopher X...
Source officielleTrib. de Commerce
69e06011cdc6046d47674368
24 janvier 2025
24 janvier 2025
COMMERCE D'AMIENS 24/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 4 ème CHAMBRE Prononcé le 24/01/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e0727acdc6046d47693dbf
11 avril 2025
11 avril 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ30 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e072a1cdc6046d4769404e
11 avril 2025
11 avril 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ31 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e072c2cdc6046d476942ac
11 avril 2025
11 avril 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ35 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officiellePage 82 sur 1998