la chaussée" sur un chemin non goudronné, dépourvu de trottoir" apparaissait comme anormal, lors même qu'elle avait constaté que cette voie d'accès était "en cours d'aménagement" ou " en cours de chantier

effectués, sans qu'il soit non plus possible d'en déduire le nombre d'heures de travail réalisées, ni que le salarié s'est bien rendu sur ces chantiers.

société Daucalis, menuisier, une obligation de conseil portant sur la nécessité d'obtenir des autorisations administratives pour effectuer des travaux, au motif que « la proximité de l'immeuble et du chantier

salarié n'avait commis aucune faute en empruntant le passage sur lequel il était engagé au moment de sa chute, alors, selon le moyen, que, bien que la société ait démontré par des photos et le plan du chantier

Y... a travaillé sur de nombreux chantiers, dont celui de l'immeuble de la SCI ; qu'il y a contradiction entre le jugement attaqué et celui du 21 février 1990, par lequel le conseil de prud'hommes constatait

X... a travaillé sur de nombreux chantiers, dont celui de l'immeuble de la SCI ; qu'il y a contradiction entre le jugement attaqué et celui du 21 février 1990, par lequel le conseil de prud'hommes constatait

habituelle, dès lors que l'employeur lui avait refusé le bénéfice de cette qualification et de la rémunération correspondante et qu'il n'avait pas demandé aux O.H.Q ou aux autres O.Q-2, présents sur le chantier

moyen, "1 ) que les juges du fond, qui ont constaté que la mission de l'architecte a été interrompue par le maître de l'ouvrage après obtention du permis de construire et avant toute ouverture du chantier

et sérieuse et 20 000 francs à titre d'indemnité compensatrice de préavis, alors, selon le moyen, d'une part, que le refus pour un conducteur de travaux d'assister à une réunion d'expertise sur un chantier

X... de continuer les travaux en cours des chantiers de remembrement et d'utiliser exclusivement à cette fin les moyens matériels et humains du cabinet jusqu'à la fin des travaux fixée au 31 décembre 1984

déplacement; que la relation de travail s'est poursuivie après l'envoi de cette lettre jusqu'au 30 avril 1993; qu'il n'a pu reconnaître à la barre du conseil de prud'hommes son refus de se déplacer sur un chantier

sur lesquels elle se fondait, que les flux financiers entre les différentes sociétés étaient indéniables et ne pouvaient être considérés comme des relations commerciales normales, que le suivi des chantiers

X..., chef de chantier au service de la société Roy depuis le 5 janvier 1959, a été licencié pour faute grave le 6 mai 1992; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de ses demandes

l'employeur ne saurait être tenu d'assurer le déplacement de ses salariés sur leur lieu de travail; qu'en l'espèce, le salarié, averti plusieurs jours à l'avance de son affectation sur un nouveau chantier

X..., salarié de la société Kherchache Manutentions depuis le 1er juin 1989 a fait l'objet d'un avertissement pour retard sur un chantier le 23 septembre 1991 et a été licencié le 18 octobre 1991, l'employeur

A... n'aurait jamais dû descendre par cette échelle, mais avec la caisse arrimée sur le chariot élévateur" et que "tels étaient les ordres du chef de chantier", et qu'ainsi M.

Haute-Savoie de son recours contre le dirigeant de la société, sur la considération que la faute inexcusable avait été retenue non contre la société employeur mais contre un substitué, le chef de chantier

d'électricien dès lors que l'effectif était complet et que malgré son diplôme de CAP il n'avait jamais exercé et qu'il ne pouvait pas non plus être reclassé au sein de l'atelier production ou sur les chantiers