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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
68fb978611af6ba0065f4424
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La société BEC Construction a d'abord été mise hors de cause par le juge des référés.
Source officielle1ère Chambre civile
651fa4fcc601f083189914ec
3 octobre 2023
3 octobre 2023
MERCEDES BENZ FRANCE S.A.S.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310379
28 juin 2018
28 juin 2018
MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat aux Conseils, pour la société Mercedes-Benz Lyon.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a81272cdc6046d47783f8c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Numéro de rôle : 2024005682 PC : 2025/7 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 09 janvier 2025 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE : SAS BEN DAA CONSTRUCTIONS
Source officielle1ère Chambre
642fb7b5cece1704f5747a13
6 avril 2023
6 avril 2023
[X] [K] et Mme [P] [O] à la société ATELIER BEL AIR, M. [H] [F], Mme [L] [S] épouse [F] et la société BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHÔNE-ALPES.
Source officielleChambre commerciale 3-1
68660f79bbe0ac41ca81b0dd
2 juillet 2025
2 juillet 2025
BEL C/ Société MARGOT FROMAGES SA LE DIRECTEUR DE L'I.N.P.I.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2601556_20260216
16 février 2026
16 février 2026
- les observations de Me Duconseil pour la commune de Villiers le Bel qui conclut aux mêmes fins, par les mêmes moyens.
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007912769
22 janvier 1997
22 janvier 1997
Nitro Bickford 10 000 F au titre des frais exposés et non compris dans les dépens ; Article 1er : La requête de la SOCIETE ANONYME BEC FRERES est rejetée.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100384
28 mars 2008
28 mars 2008
X..., mandataire-liquidateur, à céder à la société Mister Bed Lille l'immeuble et le fonds de commerce assurant l'exploitation d'un complexe hôtelier, moyennant un prix payable pour une fraction "au comptant
Source officiellecomm
6079d3719ba5988459c59467
17 avril 1980
17 avril 1980
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES CINQ BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE BISSAT A ASSIGNE BEN ARBI EN RESOLUTION D'UN CONTRAT DE VENTE DE CAFE CONCLU
Source officielleciv1
613721f3cd580146773f8fc5
26 mai 1993
26 mai 1993
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ la société anonyme Novat et Bey, dont le siège est ..., 28/ la compagnie d'assurances La Suisse
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc3a
8 janvier 2009
8 janvier 2009
BER.
Source officielle3ème chambre A
642d1487cb8fa004f57da1df
4 avril 2023
4 avril 2023
[F] et la société Mercedes-Benz - condamné solidairement la société Agir Ambulances et M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6879d5f92db7cac9e5eb499f
17 juillet 2025
17 juillet 2025
; Débouté la SCI Ben de sa demande en paiement dirigée contre la SA Serenis assurances ; Condamné la SASU Logesima à payer à la SCI Ben la somme de 14 278,97 euros à titre de dommages et intérêts en
Source officielle7ème Chambre
DTA_2108487_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Il soutient que les moyens soulevés par la SARL Bel Alp ne sont pas fondés. II.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2108522_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Il soutient que les moyens soulevés par la SARL Bel Alp ne sont pas fondés. II.
Source officielleChambre 4-3
652a30157ed1ea8318112391
13 octobre 2023
13 octobre 2023
CONDAMNE la société BEC CONSTRUCTION PROVENCE à payer à M.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2300441_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Le désistement de la société Fromageries Bel Production France est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR31616
16 août 2022
16 août 2022
COUR DE CASSATION Première Présidence _______ Pourvoi n° : Q 22-18.869 Demanderesse : la société Bbde SAS représentée par : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défenderesses: - la société Bel
Source officielle6ème Chambre
68e4a06bcfbd3050592a13ae
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[Y] [F] de restituer à la société Mercedes Benz Financial Services France le véhicule Mercedes Benz classe C Berline Bluetec Executive 180 7G-Tro+ immatriculé [Immatriculation 5] muni de ses clés et des
Source officiellePage 82 sur 1586