Le requérant n’avait pas formulé ses remarques, par exemple, dans le contexte plus anodin d’une discussion informelle entre officiers de même rang.

De fait, en l’espèce, si intrinsèquement la plupart des extraits poursuivis paraissent anodins, il n’en demeure pas moins qu’il appert de la lecture de l’article que celui-ci tend à l’évidence à soutenir

Le point ) admettent la reprise de propos tenus par une personne publiquement, dès lors notamment que les faits relevant de la vie privée ont un caractère public, notoire ou anodin.

Il n’est pas anodin, mais pertinent, de savoir ce que cet ambassadeur pensait et comment il formulait ses opinions.

  Maria D'ANDILLI   Bari   1942   23.   Irene FERRI   Bari   1949   24.   Silvana GRILLI     Bari   1950   25.

That condition was characterised by unstable angina pectoris which required urgent medical assistance.

Il convient certes que l’acte commis par lui à l’égard de sa victime mineure «   n’est pas anodin   », mais il considère qu’il ne doit pas être traité «   comme un grand criminel  

Elle affirme que son fils, accusé d’une infraction selon elle anodine, avait pris la fuite sans menacer la sécurité des agents ou de tierces personnes.

He was informed that the applicant was suffering from angina and was to be discharged from hospital that afternoon. The trial judge directed the trial to resume the next day.

Il n'est pas anodin de relever que ces courriers ont tous été envoyés à la même adresse de Mme [W] [Z] en Floride. Elle ne peut, dès lors, soutenir ne pas avoir destinataire de ces courriers.

attendu qu'il ne s'agit que d'une affirmation qui ne peut s'induire de la rédaction claire et précise de l'article 21 1er alinéa et l'argument de Me [K] selon lequel "l'utilisation du pluriel n'est pas anodine

  The house and the annexing "covered area" ("überdachter Freiplatz") had meanwhile a base measuring 3.5m x 5.3m and 2m x 4m, respectively.

manoeuvre, elle a effectué un préavis d'un mois, elle a également poursuivi, à l'issue du préavis, une collaboration avec Social plus, dans le cadre d'une sous-traitance de deux mois, il n'est pas anodin

relevés de banque de sa mère et les chéquiers dont il n'a pas renseigné la souche, était à compter de 2006 le seul en mesure de rédiger les dits chèques ; qu'il n'est au demeurant pas anodin

Il ressort des pièces du dossier que les conseils municipaux d’Andilly, d’Attainville, de Bouffemont, de Montmorency et de Domont se sont opposés, antérieurement au 30 juin 2021, au transfert de la compétence

Flots, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 51], 86°/ la société Les Fontaines, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 142], 87°/ la société Les Hauts d'Andilly

        The second applicant suffers from ischaemic heart disease, angina, hypertension, chronic bronchitis and asthma.

able to organise themselves and to function, a religious denomination shall submit to the State authority [dealing with] religious denominations a declaration on their functioning and organisation, annexing

wurde immer eindeutig entweder die Muttersprache der Teilnehmer oder eine der internationalen Sprachen / offiziellen Sprachen der Vereinten Nationen/ beantragt, damit jedes evtl Missverständnis vom Anfang