Syndromes myélodysplasiques (SMD) : Entrent dans le cadre des SMD : les cytopénies réfractaires simples, les anémies réfractaires sidéroblastiques, les anémies réfractaires avec excès de blastes et la leucémie myélomonocytaire chronique.

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

Il comporte un exposé de repères méthodologiques simples.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

A défaut de remise au transporteur avant son départ du document visé au 9.1, et sous réserve qu'il ait confirmé au donneur d'ordre la remise de la marchandise, il y a présomption simple de livraison conforme au contrat.

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Code des transports

A défaut de remise au transporteur avant son départ du document visé au 9.1, et sous réserve qu'il ait confirmé au donneur d'ordre ou son représentant la remise de la marchandise, il y a présomption simple de livraison conforme au contrat.

Article Annexe V

—

. - marque spéciale, s'il s'agit simplement de marquer l'extrémité, sans qu'il y ait de danger.

Article Annexe 3

—

La réalisation, le marquage et le maniement des commandes doivent permettre une exploitation simple, claire et rapide. Elles doivent être disposées de manière à éviter autant que possible toute fausse manœuvre.

Article 221-II-2/9 (suite)

—

Dispositifs de ventilation (Le présent paragraphe s'applique aux navires construits le 1er janvier 2016 ou après cette date.) 7.1 Généralités. 7.1.1 Les conduits de ventilation, y compris les conduits à simple et à double paroi, doivent être en acier

Article Annexe I A

—

Blé avant mouture pour la fabrication de farine entrant dans la composition de produits de pâtisserie contenant des sucres simples ajoutés à hauteur de 7 à 50 % du poids sec. A la dose maximale de 12 g d'ozone par kg de grains.

LEGIARTI000033202169

—

Toutefois, le locataire peut demander la résiliation pure et simple de son bail au cas où ces modifications entraîneraient une restriction notable de sa jouissance.

Article Annexes III et IV

—

Le turn-over assez important pour cette flottille, entre 20 et 55 %, doit être interprété avec mesure ; il s'agit d'embarcations de petite taille, souvent motorisées avec un hors-bord et dont le changement est simple.

Article Annexe I

—

Chaque explication (épreuves 1°, 2° et 3°) est suivie : - d'une interrogation de grammaire consacrée à des questions simples de grammaire normative que le jury propose à ce moment au candidat (durée : dix minutes pour les épreuves 1° et 2° et cinq minutes

Article Annexe (Sous-partie D)

—

d'arrivée/d'approche appropriées pour chaque type d'appareil en tenant compte des conditions suivantes : a) L'opérateur veille à ce que la sécurité soit prioritaire par rapport à la lutte antibruit ; et b) Ces procédures sont conçues de manière à rester simples

Article Français (suite)

—

On dit qu'une phrase est à la forme négative quand la négation simple ou composée qui s'y trouve porte sur l'ensemble de l'énoncé. L'affirmation est repérable du point de vue formel au fait qu'il n'y a pas de marque négative dans l'énoncé.

Article 4

—

le registre des accidents du travail n'entraînant ni arrêt de travail, ni soins médicaux ; - 3°) en tant qu'il fixe la durée du délai dans lequel la déclaration d'un accident du travail doit être faite, lorsqu'un accident ayant fait l'objet d'une simple

Article Annexe

—

agréé situé dans l'Etat tiers ; (3) Pour les navigants résidant temporairement en un lieu éloigné d'une autorité médicale agréée : l'examen médical révisionnel peut être réalisé par un médecin qualifié en médecine aéronautique ou, à défaut, avant simplement

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

. - Epilepsies sans troubles de conscience Epilepsies partielles simples dûment authentifiées selon le type et la fréquence des crises et selon les effets secondaires des traitements : 10 à 30 % VII. - Cas particulier Syndrome "post-commotionnel" persistant

Article Annexe IV

—

La marque de point d'arrêt consiste en une ligne simple discontinue jaune qui s'étend sur la largeur de la voie.

Article 1609 nonies C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 93

Code général des impôts

c) Le conseil mentionné au II peut, par une délibération adoptée à la majorité simple de ses membres, modifier la durée de la période de réduction des écarts de taux résultant du b, sans que cette durée puisse excéder douze ans.

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

transport. 2681 Micro-organismes naturels pathogènes (mise en oeuvre dans des installations de production industrielle) A 4 2690 Produits opothérapiques (préparation de) 1. quand l'opération est pratiquée sur des matières fraîches par simple

Article Annexe 3

—

-Programmateur d’intermittence pour la climatisation (France d’outre-mer) / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-122 -Ventilation mécanique simple flux à débit d’air constant ou modulé / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-125 Conformément à

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