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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2520218_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
résidence et qu’un rendez-vous physique individuel est systématiquement proposé à l’étranger autorisé à déposer sa demande de titre, les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2521134_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l’un n’est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l’étranger en fait la
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2522820_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l’un n’est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l’étranger en fait la
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2503912_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l'étranger en fait la
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500337_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
modifiée portant règlement intérieur de l’assemblée de la Polynésie française, prévoir que la commission créée déléguera à un cabinet privé la mission dont elle est chargée par l’assemblée, et utiliser le vecteur
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500440_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
modifiée portant règlement intérieur de l’assemblée de la Polynésie française, prévoir que la commission créée déléguera à un cabinet privé la mission dont elle est chargée par l’assemblée, et utiliser le vecteur
Source officielle2ème chambre
DTA_2301351_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
mis en évidence que l'état de santé de ce dernier s'était dégradé à partir de sa mise à disposition du TCO opérée dans le cadre du transfert de compétences en matière de gestion de l'eau, qu'il avait vécue
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2301781_20230227
27 février 2023
27 février 2023
C F B était âgé de neuf ans, et qu'une nouvelle séparation serait vécue difficilement par la famille.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2505595_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
ainsi que les deux photographies produites ne suffisent pas à remettre en cause l'appréciation portée par le juge des référés sur l'urgence à suspendre la décision attaquée au regard de la situation vécue
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11491
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Il est néanmoins incontestable au vu des courriers communiqués et adressés à l'employeur à partir de 2002 que la situation a été vécue par la salariée comme une injustice et elle apparaît dès lors fondée
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02180
13 novembre 2019
13 novembre 2019
bonne santé ; que les juges ajoutent notamment que le lecteur de ces tweets successifs est à tout le moins conduit à comprendre qu'il lui faut douter de façon générale de la réalité des "horreurs" vécues
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210511
20 juin 2019
20 juin 2019
Q... expliquait cependant « être dans les mêmes difficultés psychologiques qu'il avait vécues en 2008.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00365
6 mars 2019
6 mars 2019
directeur de magasin" passe de "gestion administrative" à "améliorer la performance et la rentabilité du magasin" ce qui engendrerait selon les membres élus du CHSCT, une augmentation de la pression vécue
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10451
5 mai 2017
5 mai 2017
intimé l'ordre de l'accompagner jusqu'au bureau du personnel » ; qu'elle précise s'être exécutée « contrainte et forcée, de peur qu'il ne lui fasse subir une agression verbale et menaçante telle que déjà vécue
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110293
8 juin 2016
8 juin 2016
pas été la motivation principale de la démarche de l'adoptante, mais que ces conséquences en termes d'égalité successible ne sont que la résultante d'une volonté arrêtée de consolider la vie familiale vécue
Source officielle6e chambre
60359565d3c93fb9e983c0b1
29 mars 2016
29 mars 2016
Même si ces attestations relatent des situations non vécues par leurs auteurs, il n'en demeure pas moins que les éléments du dossier relèvent que Madame [X] a été écartée des réunions parents-soignants
Source officielle10ème chambre
CETAT:CETATEXT000042040538
19 juin 2020
19 juin 2020
disposition des membres dirigeants du CCTF, auxquels il était lié de longue date, le magasin dont il était le gérant à Paris, qui était non seulement un lieu de rencontre régulier entre ces derniers et un vecteur
Source officielle5ème - 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000039417381
22 novembre 2019
22 novembre 2019
justifiant d'un titre de chiropracteur sont autorisés à pratiquer des actes de manipulation et mobilisation manuelles, instrumentales ou assistées mécaniquement, directes et indirectes, avec ou sans vecteur
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000029069583
11 juin 2014
11 juin 2014
fixaient diverses conditions sanitaires d'élevage relatives à la protection de l'établissement, à son aménagement et à la conduite de l'élevage en ce qui concerne les animaux, la lutte contre les vecteurs
Source officielleZUPAN David
DTA_2201469_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
protection des réfugiés et apatrides du 25 mars 2022, laquelle lui oppose le caractère imprécis et convenu de ses dires, " insuffisamment étayés et personnalisés pour refléter le caractère d'expériences vécues
Source officiellePage 81 sur 204