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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
64534d0037f394d0f8f666e6
3 mai 2023
3 mai 2023
Je pleure et tremble encore ; Horaire de la victime le jour de l'accident : de 9 heures à 12 heures 30 et de 13 heures à 16 heures 30 ; Accident connu le 27 février 2019 à 9 heures 25 par les préposés
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64acf3f803c09105db6c05ac
4 juillet 2023
4 juillet 2023
médecin consultant, en ce que le docteur [G] a pris en compte un trouble de la coordination des doigts qui ne serait pas révélé par l'examen clinique, lequel ne montre ni akinésie, ni dysmétrie, ni tremblement
Source officielleRétentions
62fdd5f7c40462c563c35204
17 août 2022
17 août 2022
En Algérie je n'ai plus personne, j'ai perdu toute ma famille dans le tremblement de terre de 2001, puis j'ai fait un master en science éco en France, j'ai décidé de travailler pour gagner ma vie en attendant
Source officielleChambre Sociale
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12 mai 2022
12 mai 2022
On note des tremblements légers des deux mains. La force des mains est conservée. L'amplitude des deux membres supérieurs est normale. Elle monte sur la table d'examen.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69a172cdcdc6046d47e80cac
12 janvier 2026
12 janvier 2026
marcher pendant plusieurs heures par jour, des faiblesses musculaires importantes limitant ses mouvements et taches quotidiennes, une impossibilité de bouger la main pendant plusieurs heures, des tremblements
Source officielleChambre sociale
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10 octobre 2024
10 octobre 2024
pouvoir se rendre aux urgences en cas de nouvelle crise, qu'il doit être aidé pour se maintenir au fauteuil en cas de décharge électrique, qu'il ne peut prendre ses médicaments seul en raison de ses tremblements
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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1 juillet 2024
1 juillet 2024
séquellaire d’une ancienne rupture partielle Doléances de l’assuré le jour de son examen = douleurs presque continues évaluées à 8/10, difficultés à la marche, sensation de cheville qui lâche, jambe qui tremble
Source officielleChambre 3 A
6707700e81e733ee26982da3
7 octobre 2024
7 octobre 2024
qu'elle verse aux débats ne font que relater ses doléances et ne font pas d'autres constatations, à l'exception du certificat établi le 17 août 2021 par le docteur [F] qui précise qu'elle présente des tremblements
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
670a1166f178dc2492b0faba
10 octobre 2024
10 octobre 2024
docteur [P], médecin du travail, dans le bureau de celui-ci, d'un courrier du [6] lui ayant refusé un aménagement de poste de travail et une reprise à temps partiel, la salariée ayant été prise de tremblements
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6871efa457f38d6b27c27649
11 juillet 2025
11 juillet 2025
La violence des coups fait trembler le plancher. (...) M. [Z], propriétaire de l'appartement situé au troisième étage porte droite me déclare que ces coups résonnent dans son appartement.
Source officielleREFERES 2ème Section
66103cebc9ea95b316fdf719
5 avril 2024
5 avril 2024
Ils soutiennent avoir subi, suit à cet effondrement, plusieurs désordres liés à la chute brutale du toît et aux effets de tremblement et de vibrations ayant entraînés cette chute, qu’ils chiffrent entre
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a5841f919da7c4f1789f8f
15 janvier 2024
15 janvier 2024
II subit de nombreuses pertes de mémoire, des insomnies, une importante fatigue chronique, des tremblements, des troubles musculo-squelettiques et articulaires, des troubles gastro-intestinaux.
Source officielleETRANGERS
65434b4e0147228318b9150c
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Il conviendrait de lui prescrire des médicaments pour l'aider à dormir et la travailleuse sociale fait encore état de crise de tremblement, En conséquence, il est acquis qu'entre le mois de février
Source officielleChambre 2
DTA_2501975_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
février 2023, d’une carte de séjour temporaire, nécessite la réalisation d’une dialyse, à raison de quatre jours par semaine et de soins permanents et emporte d’importants effets secondaires dont des tremblements
Source officielleChambre 2
DTA_2600077_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
février 2023, d’une carte de séjour temporaire, nécessite la réalisation d’une dialyse, à raison de quatre jours par semaine et de soins permanents et emporte d’importants effets secondaires dont des tremblements
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2602998_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
que son frère jumeau se trouvant dans la même situation que lui, et qui constituent sa seule famille et un soutien nécessaire, et qu’il souffre de problèmes physiques et psychologiques, depuis le tremblement
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2602999_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
que son frère jumeau se trouvant dans la même situation que lui, et qui constituent sa seule famille et un soutien nécessaire, et qu’il souffre de problèmes physiques et psychologiques, depuis le tremblement
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307282_20230816
16 août 2023
16 août 2023
Interrogé sur ce point lors de l'audience, ses propos sont demeurés imprécis et ont surtout été centrés sur la perte de ses parents lors du tremblement de terre du 6 février 2023.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01385
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Elle s'est levée ne se sentant pas bien mais n'a pu s'exprimer et elle est tombée prise de tremblements et d'un violent mal de tête... » ; qu'il est justifié par les pièces du débat que Monsieur D... n'était
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100569
13 juin 2019
13 juin 2019
Il y a en effet des anomalies de coordinations motrices, des tremblements intermittents, des reprises de trait, des cabossages, des degrés de liaison incertains, des ratures (...)
Source officiellePage 81 sur 116