La polyclinique de Navarre et le docteur [Y] proposent la somme de 86.400 euros alors que l'assureur de [O] [F] propose la moitié de cette somme.

Monsieur Patrick NAVARRI, Vice-président, juge de la mise en état, statuant en juge unique, assisté de Madame Sandrine BREARD, greffière.

JUGEMENT DU 21/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F714 Représentant (s) : En personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI

Bruno BALDUCCI Greffier : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD FAITS : La SARL AUTOS DE, [Localité 2] était propriétaire d'un véhicule Nissan Navara immatriculé BE 1PVH 676.

X..., engagé le 23 février 1954, en qualité d'agent hautement qualifié de fabrication, par la société Usines de Navarre, a été plusieurs fois en arrêt de maladie et, en dernier lieu, à compter du 24 septembre

DIESEL REMANDE SL venant au× droits de la société AVIMA MOTOR après fusion absorption, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 6] (NAVARRE

Le Gros a été affecté à compter du 1er septembre 2021 au lycée Margueritte de Navarre-Leclerc d'Alençon.

du Code des assurances ; et alors, d'autre part, qu'à défaut de désignation par les parties de la loi applicable dans la charte-partie, le contrat d'affrètement est régi par la loi du pavillon du navire

B F, représenté par Me Navarro, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution

Ont ainsi notamment été écartés : - les reproches relatifs à l'utilisation intramurale du Nalador,- les reproches relatifs à un éventuel retard des transfusions de culots globulaires, - les reproches

En 2012 il a déclaré à son employeur qu'il utilisait un pass Navigo de trois zones pour ses déplacements en région parisienne et un abonnement SNCF pour se rendre sur son lieu de travail depuis son domicile

text-align:center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt } .sADADF4A7 { font-family:Arial; text-decoration:underline }     PREMIÈRE SECTION     AFFAIRE NAZZARO

[O] [C] ont fait l'acquisition auprès de la société [Y] [V] d'un véhicule de marque Nissan, modèle Navara, mis en circulation le 16 novembre 2012, d'un kilométrage de 55 109 kilomètres, moyennant le prix

les trois moyens, les deuxième et troisième pris en leurs diverses branches, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 février 1998), que la société Zenith se déclarant propriétaire du navire

pour Marcel X... " comportant une série de 15 fiches de constat (pièce 1-3), dont la lecture fait apparaître que la société Interetud détient des pouvoirs pour les sociétés : (fiche n° 1) : Trafico de Naveiro

platanes, qui commercialise des fruits et légumes, a commandé à son fournisseur habituel, la société Durand AM (la société Durand), une certaine quantité de pommes qu'elle a vendues et expédiées par navire

nationale des chemins de fer français ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Moore Paragon (société Moore), ayant acheté des bobines de papier au Brésil, les a fait transporter sur les navires

Kai 20B, 2000 Anvers (Belgique), 2 / M. le capitaine du navire Copacabana, domicilié à la société CMB Transports ST Katelijnevest 61 B, 2000 Anvers (Belgique), 3 / M. le capitaine du navire Churchill