Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CJUE
ECLI:EU:C:1991:435
21 novembre 1991
21 novembre 1991
#Mario Costacurta contra Comissão Europeia.#Processo C-145/90 P.
Source officielleTrib. de Commerce
69ead581cdc6046d4753731c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
qui susbtitue Me Denis MEYER 8 RUE HERRAN 75116 PARIS En présence de : SAS ALLIANCE mission conduite par Me [P] [N] 29 BD DU SUD EST 92000 NANTERRE mandataire judiciaire de la SAS CIMENT Mme Anne MAILLOT-MILAN
Source officielle1ère Chambre
650d303d71dfcd8318200d0e
8 août 2023
8 août 2023
CREATIS Sise [Adresse 8] - [Localité 6] RCS de Lille sous le numéro 419 446 034 Représentée par Me Adrien MAIROT de la SCP LETONDOR - GOY LETONDOR - MAIROT, avocat au barreau de JURA APPELANTE
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2507097_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 octobre 2025, la commune de Castelnau-le-Lez, représentée par son maire en exercice par Me Maillot, avocat, membre de la société d’exercice libéral à responsabilité
Source officiellecomm
6079d3769ba5988459c59706
12 janvier 1982
12 janvier 1982
PRONONCE DE SON REGLEMENT JUDICIAIRE, VENDU DES TUILES A LA SOCIETE CORNILLON ET FILS (SOCIETE CORNILLON), QUI LES A REVENDUES A M Z..., LEQUEL LES A UTILISEES EN 1972 POUR COUVRIR L'IMMEUBLE DE MLLE MAILLOT
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2400110_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par un mémoire enregistré le 30 janvier 2024, le centre communal d'action sociale de la commune de Villeneuve-les-Béziers (Hérault), représenté par Me Maillot, avocat, membre de la société d'exercice libéral
Source officielle2ème chambre
DTA_2400287_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er mars 2024, Mme B A, représentée par Me Maillot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 décembre 2023 par laquelle le président
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01626_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 7 juin 2022, la commune de Mandelieu-la-Napoule, représentée par Me Maillot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 6 avril 2022
Source officiellecomm
613723c6cd5801467740e026
16 octobre 2001
16 octobre 2001
délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 4 février 1998), que le 15 octobre 1995, la société de droit italien Mad'a de distribution a commandé à la société Vivelotte 1135 maillots
Source officielleREFERES 1ère Section
662fe0d1b89538338ecdcd7a
29 avril 2024
29 avril 2024
JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 30B Minute n° 24/392 N° RG 24/00259 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YTGX 2 copies GROSSE délivrée le29/04/2024 àla SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT
Source officielle2ème chambre
DTA_2101632_20230222
22 février 2023
22 février 2023
.- Par une requête et des mémoires, enregistrés les 15 décembre 2021, 14 janvier 2022 et 21 mars 2022 sous le n° 2101632, Mme B C A, représentée par Me Maillot, demande au tribunal : 1°) d'annuler le
Source officielle1ère Chambre
616308025a67331bacec3c82
23 novembre 2011
23 novembre 2011
[Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 6] MINISTERE DE LA DEFENSE Délégation Générale de l'Armement Centre d'Essais des Landes [Localité 5] représentés par la SCP LONGIN / LONGIN-DUPEYRON / MARIOL
Source officielle1ère Chambre
616308025a67331bacec3c84
23 novembre 2011
23 novembre 2011
TRESOR [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] MINISTERE DE LA DEFENSE Délégation Générale de l'Armement [Adresse 4] [Adresse 4] représentés par la SCP LONGIN / LONGIN-DUPEYRON / MARIOL
Source officielle1ère Chambre
616348f7543823d76b031795
28 juin 2010
28 juin 2010
SAINTE CLAIRE représentée par son gérant en exercice [Adresse 6] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON, MARIOL, avoués à la Cour assistée de Me WATTINE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bac5
24 avril 2008
24 avril 2008
MARBOT / S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b348
17 mars 2008
17 mars 2008
dans l'affaire opposant : APPELANTE : SARL TRANS AQUITAINE SERVICE représentée par son gérant en exercice Moulin à Vent 40300 BELUS représentée par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON, MARIOL
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007842819
12 avril 1995
12 avril 1995
. ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Lille le 10 avril 1992, présentée par Mme Sylvie X..., demeurant ... (14 Pavillon Marot) à Loos (59120) ; Mme X... demande au Conseil
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69b264eccdc6046d47616232
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[V] [B] assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 05/01/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur Pierre-Yves MAROT
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69b264fbcdc6046d476167d6
5 janvier 2026
5 janvier 2026
M.STEPHANE MARGUERIE assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 05/01/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur Pierre-Yves MAROT
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69b2691dcdc6046d4761f8e4
12 janvier 2026
12 janvier 2026
YOHANN FUTEL assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 12/01/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur Pierre-Yves MAROT
Source officiellePage 81 sur 355
PHARMACIE MARBOTIN
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