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5 075 résultats pour « Dieval »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2311358_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Un diagnostic de thrombose veineuse profonde distale gauche a été posé le 17 janvier suivant. Le 4 octobre 2022, le requérant a saisi l'ONIAM d'une demande d'indemnisation. M.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2301037_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

cheval et s'est rendu le jour même au service des urgences du centre hospitalier d'Avranches-Granville ; - un examen radiographique a fait apparaître une fracture à grand déplacement de l'extrémité distale

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2305938_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

médico-psychologique titulaire au centre hospitalier de Jury-les-Metz affectée au service d'accueil spécialisé, a déclaré le 28 janvier 2022 une maladie professionnelle caractérisée par une tendinopathie distale

Source officielle
TA

Cellule juge unique

DTA_2306475_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

cardiaques dont notamment des extrasystoles ventriculaires et atriales avec également une FEVG abaissée, de problèmes sur l'ensemble de la colonne vertébrale notamment des cervicalgies avec débord discal

Source officielle
TA

Magistrat Mme Chevalier Aubert

DTA_2303354_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Elle soutient que, compte tenu du handicap de naissance dont elle souffre, qui se manifeste par des tremblements essentiels, des contractions involontaires, des raideurs musculaires, de la dystonie distale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201017

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

a été prescrit au titre de la pathologie déclarée, d'autant que le salarié présentait deux autres pathologies ainsi que l'établit le certificat médical initial mentionnant une lombalgie par hernie discale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210734

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

[M] a consulté son médecin traitant le jour même des faits, soit le 7 novembre 2011 dans l'après midi, que le praticien a constaté "des lombalgies sur hernies discales", le siège et la nature

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200423

Cassation

15 mars 2012

15 mars 2012

Or dans le présent dossier s'il n'est pas contesté que Madame X... a bénéficié d'un arrêt de travail prescrit par le docteur B... le 30 juin 2005 pour une discopathie L5- L1 gauche avec pincement discal

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03576_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

Titulaire d'une pension militaire de retraite, il a formé le 13 mars 2015 une demande de pension militaire d'invalidité pour une " double hernie discale et dégénérescence discopatique " dont il soutient

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2211993_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

infections nosocomiales (ONIAM), en vue d'évaluer l'aggravation de son état de santé suite aux préjudices subis lors de sa prise en charge à l'hôpital européen Georges Pompidou (HEGP) pour une hernie discale

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201818_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

B qui a levé le secret médical, indique qu'il est atteint d'ostéopoécilie, d'une hernie discale, d'une discopathie dégénérative et d'un probable schwannome lombaire.

Source officielle
CA

14e Chambre

6162dcfccadecb9ef7c7e045

Appel

14 novembre 2012

14 novembre 2012

L'employeur a également ajouté que la victime avait travaillé dans le secteur de l'automobile et aurait présenté un état pathologique préexistant (hernies discales).

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

61631225615c943a65e043ac

Appel

9 février 2012

9 février 2012

le 10 octobre 2001 mentionnant des "lombalgies aigues et chroniques avec irradiations dans les membres inférieurs à type sciatalgies et paralysies transitoires, Troubles mictionnels, Irm : protusion discale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd94388

Appel

17 décembre 2018

17 décembre 2018

Madame Z... a été transportée au CHU, une hernie discale lui a alors été diagnostiquée. Depuis cet accident, les problèmes de Santé de Madame Z... n'ont cessé de s'aggraver.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100544

Cassation

26 mai 2011

26 mai 2011

radiographies ou les résultats d'imageries, il aurait été amené à refuser de pratiquer l'injection de Dectancyl, puisqu'il ne résulte pas des explications de l'expert qu'un éventuel diagnostic d'une hernie discale

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2205902_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

heurte à un cinquième refus, qu'il est placé en invalidité deuxième catégorie avec une incapacité de 39 % supplémentaire, que ses vertèbres lombaires et cervicales sont abîmées associées à une hernie discale

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300139_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

première immatriculation : / - véhicules de Crit'Air 3, 4, 5 ou non classés (avant le 1er janvier 2006 pour les véhicules thermiques essence, et avant le 1er janvier 2011 pour les véhicules thermiques diesel

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300835_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

fonctions d’infirmière au centre hospitalier de Châteauroux jusqu’en novembre 2019, a subi deux interventions chirurgicales, les 17 mai 2019 et 29 avril 2021, en raison de l’aggravation d’une hernie discale

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2223310_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Il a subi une intervention chirurgicale afin de réduire une fracture distale des deux os de l'avant-bras gauche, et a été plâtré.

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

68ff2ec17e08341cb497881b

T. Judiciaire

13 octobre 2025

13 octobre 2025

dépression nerveuse ; syndrome anxieux dépressif ; état dépressif ; anxiété, SAUF si cette exclusion nécessite une hospitalisation en milieu psychiatrique de plus de 15 jours continus [sic],d'une atteinte discale

Source officielle