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51 227 résultats pour « Cordon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372684cd580146774262de

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

principalement vers les fruits et légumes, puisqu'on y trouve aussi bien des tapis, que de la maroquinerie, que des chaussures et vêtements ; " que Julien F... apparaît comme l'un des principaux coordonnateurs

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2005:CR01948

Cassation

30 mars 2005

30 mars 2005

l'article 695-13 du Code de procédure pénale prévoit que le mandat d'arrêt européen doit contenir la date du jugement ou du mandat d'arrêt justifiant son émission ainsi que la désignation précise et les coordonnées

Source officielle
CC

civ3

6137240acd5801467741177a

Cassation

4 décembre 2002

4 décembre 2002

indifférente, suffise à les exonérer ; qu'en l'espèce, il était constant que les carreaux posés par la SCOP Les Solidaires étaient affectés de graves désordres et que la prestation de l'entrepreneur, coordonnée

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00478

Cassation

7 septembre 2022

7 septembre 2022

sur la réalisation de bureaux de vente", de prendre en copie "l'appel d'offres, les documents contractuels et commerciaux (…) se rapportant à chacun des marchés visés", de se faire communiquer les coordonnées

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

64422a03d2fa6fd0f804058b

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Il s'assure du bon déroulement de la diffusion d'une édition d'information ou de sa mise en ligne. ' - le second : ' Journaliste chargé de coordonner, sous l'autorité du rédacteur en chef, l'édition

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

603296b36b0dfe0b6086d7fa

Appel

22 décembre 2017

22 décembre 2017

Le ministère public expose d'autre part, que certes, l'activité prépondérante de juriste-consultante de Mme [C] et sa mission de coordonnateur du service 'urbanisme, collectivités publiques, environnement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0de

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

Au soutien de ses demandes, elle fait valoir que les missions qu'elle accomplissait réclamaient responsabilité, initiative, coordination et direction, qu'elle disposait d'une autonomie complète et d'une

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT02190_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Sa fiche de poste précise que ses missions consistent à : " coordonner et animer l'équipe PMI de la maison du département " et à assumer principalement des " missions de promotion de la santé maternelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

615e0e3cc25a97f0381f53c7

Appel

3 septembre 2014

3 septembre 2014

et d'en suivre les retombées ; que c'est [S] [J], l'expert indépendant « en développement territorial » qu'elle avait désigné par lettre de commande du 25 mai 1999, qui a préconisé de charger un coordinateur

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

660cf2627c1ccb0008628d97

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Cette convention accorde le coefficient 250 pour l'emploi de Coordinateur/coordinatrice d'enseignement professionnel défini ainsi à l'article 11 : Prérequis, pour devenir coordinateur(trice) il faut

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

660cf2627c1ccb0008628d9b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Cette convention accorde le coefficient 250 pour l'emploi de Coordinateur/coordinatrice d'enseignement professionnel défini ainsi à l'article 11 : Prérequis, pour devenir coordinateur(trice) il faut

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

660cf2627c1ccb0008628d9d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Cette convention accorde le coefficient 250 pour l'emploi de Coordinateur/coordinatrice d'enseignement professionnel défini ainsi à l'article 11 : Prérequis, pour devenir coordinateur(trice) il faut

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fdccecd985ed83a1eceb72d

Appel

26 octobre 2018

26 octobre 2018

En ce qui concerne tout d'abord le premier motif, votre comportement a été directement à l'origine du départ d'un médecin coordonnateur et de la volonté de démissionner d'une infirmière coordonnatrice,

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-9977

Admin. suprême

3 juillet 2014

3 juillet 2014

Article 35 § 1 ( épuisement des voies de recours internes )   : Il y a eu à compter d’octobre 2006 la mise en place en Fédération de Russie d’une politique coordonnée d’arrestations, de détentions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93dd9

Appel

8 novembre 2017

8 novembre 2017

qu'il s'agit d'un câble électrique utilisé au quotidien par tout électricien et ne répondant à aucun risque particulier, constatant en outre le parfait respect par la société du plan général de coordination

Source officielle
CA

Chambre Sociale

637dc89914982305d4c202c8

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

médicale de son invalidité, est au moins égal au montant de la première pension ou, lorsque l'assuré est titulaire de plusieurs pensions, aux montants cumulés de celles-ci, - lorsque la pension coordonnée

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000038327827

Admin. suprême

1 avril 2019

1 avril 2019

Il en résulte que la société Cordonnerie SL doit verser, au titre de cette liquidation définitive de l'astreinte, une somme de 6 200 euros.

Source officielle
CC

cr

6079a86f9ba5988459c4d439

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

factures complémentaires, établies par la société Texwear Sports ou la société Bonjour Shoes, faisant état de frais accessoires tels que tri, fret, manipulation, manutention, conseil, communication, coordination

Source officielle
CC

soc

6079b1e09ba5988459c53d94

Cassation

8 novembre 2006

8 novembre 2006

ensuite été promue responsable de la direction médicale et nommée membre du comité de direction de la société avec pour mission, notamment, d'assurer le respect de l'éthique dans la cadre de la coordination

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02194

Cassation

23 novembre 2016

23 novembre 2016

qu'à la suite d'accidents du travail, il s'est trouvé en arrêt maladie du 17 mars au 9 juin 2010, puis du 9 janvier au 13 février 2011 ; que, par lettre recommandée du 29 avril 2011, la Caisse de coordination

Source officielle