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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Procédures orales
67f0332302fc178212f81e3a
4 avril 2025
4 avril 2025
LA CENTRALE DU VERRE [Adresse 1] Défenderesse non comparante D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Axelle JAMBU-MERLIN GREFFIER : Cynthia HOFFMANN PROCEDURE : date de la première évocation
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Kaplanc/Turquie
ECLI:CEDH:001-182959
17 avril 2018
17 avril 2018
adéquate, dans le respect des critères établis par la jurisprudence de la Cour, entre le droit de la requérante à la liberté d’expression et le droit de la partie adverse au respect de sa réputation ( Axel
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-223245
27 janvier 2023
27 janvier 2023
balance adéquate, dans le respect des critères établis par la jurisprudence de la Cour, entre le droit du requérant à la liberté d’expression et le droit de la partie adverse au respect de sa vie privée ( Axel
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862d0
16 avril 2002
16 avril 2002
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE: Monsieur Alain JUNQUA, Premier Président, Madame Anne-Marie BAUDON, Conseiller, Monsieur Pierre HOVAERE, Conseiller, Monsieur Axel BARTHELEMY, Conseiller
Source officielleciv2
6137221fcd580146773fa6b6
25 mai 1994
25 mai 1994
Axel Y..., demeurant ... (Haute-Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1992 par la cour d'appel de Limoges (1re chambre civile), au profit : 1 / de M. Marc, Eugène X..., demeurant ...
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2311340_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
décision jusqu'au paiement effectif de la somme, à titre de provision sur des factures émises en rémunération de prestations exécutées conformément au contrat de maintenance d'hébergement des applications AXEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89ba5
19 novembre 2007
19 novembre 2007
de la machine, et une partie postérieure de raccordement au support sensiblement perpendiculaire à l'axe de la machine, - les deux supports étant maintenus parallèles et animés d'un mouvement oscillant
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2303512_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
A, à la société Changement A Vue, à la société Impedance, à la société Nouvelle régionale du Bâtiment (snrb), à la société Axeme Deco, à la société Itb Ingenierie et Technique du Bâtiment, à la société
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2605392_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
de porte à ses bornes de collecte, outre que ses portes sont munies d’axes, aucune disposition du cahier des clauses techniques particulières ne prévoyait que doivent être fournis en pièce détachée des
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2102220_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Article 2 : La société SMEG versera au grand port fluvio-maritime de l'axe Seine la somme de 1 500 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
68709fbff0cfe7ae188fe9a4
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le 20 décembre 2021, la FNCLCC a démissionné de la confédération patronale AXESS.
Source officielleciv2
607940bd9ba5988459c3db42
6 avril 1965
6 avril 1965
. ; QUE CE DERNIER, APRES AVOIR, EN VUE DE TRAVERSER LA ROUTE DE DROITE A GAUCHE, MIS EN MARCHE SON FEU CLIGNOTANT ET TENDU LE BRAS, ET APRES S'ETRE RAPPROCHE DE L'AXE MEDIAN, INTERROMPIT SA MANOEUVRE
Source officielle1ère Chambre
68e49e84bf7d454f9ee48787
6 octobre 2025
6 octobre 2025
« Le 'parcours village de l'emploi' est organisé autour de trois axes majeurs : - l'axe technique : En fonction du poste occupé, il est nécessaire de connaître certaines technologies et certains
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01910
29 octobre 2014
29 octobre 2014
X..., titulaire de la carte de journaliste professionnel, a travaillé pour la société Axe expansion, qui édite le magazine « commerce international », d'abord en qualité de pigiste depuis le mois de février
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2000638_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
le préfet de l'Eure, à leurs demandes indemnitaires adressées le 29 octobre 2019, tendant au paiement d'une somme minimale de deux millions d'euros ; - de condamner le Grand port fluvio-maritime de l'axe
Source officielle2ème chambre
DTA_2400311_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Les axes d’écoulement peuvent être prioritaires, de vigilance ou artificiels.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2402964_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
en cela un axe majeur.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0625DEC001404716
25 juin 2019
25 juin 2019
Allemagne (n o 2) [GC], n os 40660/08 et 60641/08, 7 février 2012, Axel Springer c. Allemagne [GC], n o 39954/08, et Couderc et Hachette Filipacchi Associés c.
Source officielleChambre 1-7
63c1053cbf9fd47c90a13628
12 janvier 2023
12 janvier 2023
- N° Portalis DBVB-V-B7G-BJL5G [K] [T] C/ [H], [M], [N] [D] [B], [X], [C] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lauriane BUONOMANO Me Axel
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c28
23 octobre 2013
23 octobre 2013
pour 1 godet supplémentaire 1 jeu d'axes pour 1 godet supplémentaire 1 jeu d'axes pour 1 godet supplémentaire Contrat de crédit bail no 540-2605823-046 : un matériel HYDRAULIC EXCAVATOR CATERPILLAR
Source officiellePage 81 sur 579