Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2205858_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chevalier-Aubert, - et les observations de Me Mostefaoui substituant Me Traversini, pour la requérante.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2302215_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Vu : - le code pénal; - le code de la route ; - le code de justice administrative ; La présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert, présidente, pour statuer sur les demandes de référé
Source officielle1ère chambre
DTA_2302468_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 19 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, M. Soli, premier conseiller, Mme Kolf, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302677_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 19 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, M. Soli, premier conseiller, Mme Bergantz, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2508109_20250807
7 août 2025
7 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Aubert, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881d6
13 avril 2006
13 avril 2006
C/ A.G.S - C.G.E.A MARSEILLE UNEDIC AGS - DELEGATION REGIONALE SUD EST AUBERT COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 13 AVRIL 2006 APPELANT : Monsieur Philippe X... 4, Lotissement La Bergerie 84300
Source officiellecomm
613723dbcd5801467740f0ef
8 janvier 2002
8 janvier 2002
Tricot, Mmes Aubert, Vigneron, Tric, Besançon, Lardennois, M. Cahart, Mme Betch, conseillers, Mme Graff, MM. de Monteynard, Delmotte, conseillers référendaires, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2108706_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aubert, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101689_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aubert, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique, - et les observations de Me Lebeau, représentant Mme B et de
Source officielle1ère chambre
DTA_2201982_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chevalier-Aubert ; - et les observations de Me Zouatcham, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202225_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Délibéré après l'audience du 1er février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Zettor, première conseillère, Mme Kolf, conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105154_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique, en l'absence des parties : - le rapport de Mme Aubert, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DCA_25PA02232_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2103399_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle5e Section - 4e Chambre - R.222-13
DTA_2103451_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Aubert, vice-présidente de section, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre
DTA_2105160_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 19 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, M. Soli, premier conseiller, Mme Bergantz, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2327385_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Aubert, vice-présidente de la 5ème section, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2400278_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Aubert, -et les observations de Me Vadon, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2312743_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Délibéré après l'audience du 29 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Aubert, présidente, M. Julinet, premier conseiller, M. Medjahed, premier conseiller.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2312767_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Délibéré après l'audience du 29 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Aubert, présidente, M. Julinet, premier conseiller, M. Medjahed, premier conseiller.
Source officiellePage 81 sur 831
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE AUDUBERT
10/06/2026
Voir →
VIGNOBLES MALLET AUDUBERT
Autre jugement et ordonnance — Dépôt de la liste des créances en date du 19/06/2025 - Liquidateur : RABUSSEAU Romain, 6-7 Boulevard Aristide Briand BP 237, 33506 LIBOURNE - Dépôt de la liste des créances de l'article L624-1 du code de commerce au greffe du Tribunal Judiciaire de Libourne où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la présente publication. - N° RG : 24/00062
10/06/2026
Voir →
AUDUBERTEAU
10/04/2026
Voir →
E.A.R.L. VIGNOBLES MALLET AUDUBERT
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement ordonnant la conversion de la procédure de redressement en liquidation judiciaire. Date cessation des paiements : 27 novembre 2024. Liquidateur : Me Romain RABUSSEAU, représentant des créanciers, 6-7, boulevard Aristide Briand, BP 237, 33506 Libourne. N° RG : 24/00062
23/01/2026
Voir →
AUDUBERT POMPAGE HYDRAUCURAGE (A.P.H)
20/01/2026
Voir →