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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68e7a53b033cf481c39a4896
7 octobre 2025
7 octobre 2025
LB2S ASSET MANAGEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 2] Rep/assistant : Me Olivier SINELLE, avocat au barreau de TOULON S.E.L.A.S.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201561
9 septembre 2010
9 septembre 2010
code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans un litige opposant la société Lavorazione Articoli Plastici, de droit italien, ayant son siège en Italie, à la société Blue Sky management
Source officielle4eme Chambre Section 1
662c9504b787c4000862f785
26 avril 2024
26 avril 2024
[J] avec la société [E] Facility Management et non avec la société [E], - juger l'absence de co-emploi entre les sociétés [E] et [E] Facility Management.
Source officielleChambre 1-2
6811b6e544bf0d1935aef9aa
29 avril 2025
29 avril 2025
EQUINOX INVESTMENT MANAGER S.C.I.
Source officielle21e chambre
603202acb9acbc3ab8b1f846
17 mai 2018
17 mai 2018
- condamner la société Vinci Management à lui verser les sommes de 55 591,25 euros au titre du préavis et 5 559,10 euros au titre des congés payés sur préavis, - condamner la société Vinci Management
Source officiellecomm
6137237bcd5801467740a56c
27 juin 2000
27 juin 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° X 98-30.450 formé par la société Management et Analyse
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2210562_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 juin 2022, la société LBBW ASSET MANAGEMENT INVESTMENT GESELLSCHAFT agissant pour le compte du fonds BWK-FONDS 55, représentée par Me Robert
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2211053_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Par un acte enregistré le 29 septembre 2022, LBBW ASSET MANAGEMENT INVESTMENT MBH agissant pour le compte de BWK-FONDS 29 a déclaré se désister de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2211244_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 juillet 2022, la société Lbbw Asset Management Investment Gesellschaft Mbh pour le compte du fonds Sudka-Shl-Fonds, représentée par Me Robert
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2207212_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Par un acte enregistré le 1er août 2022, LBBW ASSET MANAGEMENT INVESTMENT GESELLSCHAFT MBH agissant pour le compte de SUDKA-AC3-FONDS a déclaré se désister de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2207656_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 mai 2022, et deux mémoires, enregistrés les 6 septembre 2022 et 15 septembre 2022, la société Deutsche Asset & Wealth Management Investment
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2212663_20230213
13 février 2023
13 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 août 2022, la société Deutsche Asset et Wealth Management Investment Gmbh pour le compte du fonds Deam-Fonds Lw 1, représentée par Me Robert
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2212754_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 10 août 2022 et 7 novembre 2022, la société LBBW ASSET MANAGEMENT agissant pour le compte du fonds LBBW NACHHALTIGKEITSSTRATEGIE
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2214735_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 30 septembre 2022, la société LBBW Asset Management Investment Gesellschaft mbH, agissant pour le compte du fonds Sudka-K2A-Fonds, représentée
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2214959_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 octobre 2022, la société Deutsche Asset et Wealth Management Investment GmbH agissant pour le compte du fonds DeaM-Fonds PGT, représentée par
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2214961_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 6 octobre et 17 novembre 2022, la société Deutsche Asset et Wealth Management Investment GmbH agissant pour le
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2214963_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés respectivement les 6 octobre et 17 novembre 2022, la société Deutsche Asset et Wealth Management Investment GmbH agissant
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2214989_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 octobre 2022, la société Deutsche Asset et Wealth Management Investment GmbH agissant pour le compte du fonds DeaM-Fonds TOCO, représentée
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2215252_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 12 octobre 2022 et 23 novembre 2022, la société Deutsche Asset et Wealth Management Investment GmbH, agissant
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2216561_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 15 novembre 2022, la société Deutsche Asset et Wealth Management Investment GmbH, agissant pour le compte du fonds Stiftungsfonds SVC 1, représentée
Source officiellePage 80 sur 1660