B D, représenté par Me Théo Clerc, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze, à défaut son assureur, à lui payer la somme globale de 266 908,60 euros en réparation

Vu la procédure suivante : E une requête, enregistrée le 20 juin 2021, les consorts D, représentés E Me Théo Clerc, demandent au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze

nouveau code de procédure civile ; Mais attendu que l'arrêt retient que le procès-verbal de signification du jugement qui a été dressé le 19 juin 1990 indique, d'une part, "où étant le 12 juin 1990, un clerc

social [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Elodie BORONAD de la SELARL FAYOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine CLERC

KEOBIZ (SAS) - [Adresse 2] représentée par Me Antoine ETCHEVERRY, de la SELARL DAMC, avocat au barreau de Rouen COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Greffier : Monsieur Georges CLERC

D...... déclarons donner tous pouvoirs à tout clerc de notaire en la SCP... » alors qu'en page 2 de cet acte notarié, il est indiqué que « ...

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 9] 3ème Chambre N° RG 23/06969 - N° Portalis DB3Q-W-B7H-PP6U NAC : 80C [7] et [6] délivrées le : à Maître [O] [G] Maître Arnaud CLERC ORDONNANCE Ordonnance rendue

audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Elodie BORONAD de la SELARL FAYOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc

barreau de VIENNE postulant et plaidant par Me Michel GRILLAT de la SELARL GRILLAT ET DANCHAUD, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR: LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Mme Catherine Clerc

[D] [L] né le [Date naissance 2] 1963 de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] Non représenté COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Nicolas LAINÉ Juges : Monsieur Marc-Olivier CAFFIER Monsieur Hervé LEBOYER Greffier lors des débats : Monsieur Georges CLERC

TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Vincent DE ELATTRE Juges : Monsieur Christophe ASCELIPIADE Monsieur Jean-Pierre BAUDE Greffier lors des débats : Monsieur Georges CLERC

Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Monsieur Michel VAREILLES Monsieur Richard BRASSE Ministère public lors des débats : Greffier lors des débats et du prononcé : Monsieur Pierre GERARD Madame Marie CLERC-PLUMAIL

COMMERCE DE ROUEN ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Rôle 2025 015262 Décision prononcée par mise à disposition au greffe le : 21 janvier 2026 Juge des référés : Monsieur Gérard SCHOCHER Greffier : Monsieur Georges CLERC

Localité 7] (bénéficie d’une aide juridictionnelle TOTALE n°2022/2725 du 04/07/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 17] DE [Localité 11]) représentée par Maître VIDELO CLERC

représentée par Me Harry ORHON, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : #PC31 DÉFENDEUR Monsieur [Z] [R] [G], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde CLERC

BTSG es qualité de mandataire liquidateur de la SAS ALVANCE FOUNDRY POITOU ET SAS ALVANCE ALUMINIUM POITOU [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS

[H] [B] né le [Date naissance 3] 1997 a [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 5] non représenté COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme