CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 687 résultats pour « cimenteries »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

670a1176f178dc2492b0fba2

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

ainsi que les cimentations d'arêtiers et de faîtières ne semblant pas présenter de fissures » Il résulte de ces constatations que la preuve de l'antériorité à la vente des infiltrations par la toiture

Source officielle

Page 80 sur 335

← PrécédentSuivant →
CA

1ere Chambre

66878cd705d6f7f678d4914c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

, la remise en état, à neuf, des divers grillages séparant les parcelles A [Cadastre 4], [Cadastre 5] et [Cadastre 6], à leur emplacement initial avec pose de piquets scellés dans une fondation de ciment

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63d37960d1bc2605de4b4595

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Elle précise que l'accès évoqué par le syndicat intimé à partir de l'allée cimentée située devant l'entrée de l'immeuble suppose d'escalader un muret de plus de 1 mètre pour parvenir au talus.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6809c93b1f1ed98b447f4398

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

[N] se serait, la veille le 4 octobre 2021, plaint de douleur au dos ressentie en portant un bloc de ciment'; - M.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6348ff6d63d497adffda3f9d

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

, elle qualifie de très générales les allégations de la SCI CDMF relatives à des malfaçons et désordres concernant notamment un espace entre la structure de la fenêtre de la terrasse et la dalle en ciment

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a0ea303cdc6046d4766cb64

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Par la suite, les désordres affectant le receveur de douche de la salle d'eau du rez-dr-chaussée se sont aggravés, étant alors constaté le délitement des joints en ciment de son carrelage avec des infiltrations

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1902027_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Trois de ses salariés ont exécuté, le 13 juin 2017 une opération de chargement et de déchargement de ciment, en France, entre la commune de Grave de Peille et le port de Nice.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2502901_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Cicmen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B, ressortissant ivoirien, est entré en France en 2017 selon ses déclarations.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2215022_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Cicmen, - et les conclusions de M. Kusza, rapporteur public, - les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2327687_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Cicmen, premier conseiller, - et les conclusions de M. Peny, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.M. A B a été pris en charge aux urgences de l'hôpital Cochin le 27 août 2023.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2316609_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Cicmen, - et les conclusions de M. Pény, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2401645_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Cicmen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2404431_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Cicmen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2406119_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Cicmen. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2408342_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Cicmen, - et les observations de la SELARL Lexcase, avocat de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2501283_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Cicmen : et les observations de M. A....

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2427149_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Cicmen a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2429443_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Cicmen, - et les observations de Me Lerein, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2432400_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Cicmen, - et les observations de Me Coquillon, représentant de M. C A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2432752_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Cicmen a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle