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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
6162af159547460d26ddb679
23 avril 2013
23 avril 2013
la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 3] Société civile 2APN agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] Représentées par : Me Matthieu
Source officielleCour d'Appel
6253c94fbd3db21cbdd87e76
17 mars 2006
17 mars 2006
**] COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 2 - Chambre sociale [***] ARRÊT DU DIX SEPT MARS DEUX MILLE SIX [***] APPELANT(S) SOCIETE CREATIONS RIVERS Parc d'Activités de Saint Martin
Source officielle14e Chambre
615e0e5ac25a97f0381f5559
19 juin 2014
19 juin 2014
En se relevant elle a heurté un montant de la machine'.
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c85
23 juin 2017
23 juin 2017
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Mathieu SEYFRITZ de l'AARPI LOTZ-SEYRITZ, Avocats Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : D0820, substitué sur l'audience par Me May Sarah
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a1b
17 janvier 2020
17 janvier 2020
barreau de Paris, toque : P0516 INTIMÉE SA Icade prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [...] [...] nosiret : 582 .07 4.9 44 représentée par Me Matthieu
Source officielleciv2
613721a2cd580146773f56a4
20 mars 1992
20 mars 1992
René, Mathieu YN..., demeurant Pietra Longa à Sotta (Corse-du-Sud), 42°) M. Michel, Guy XD..., demeurant Fornelli à Sotta (Corse-du-Sud), 43°) M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001052_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Par un mémoire en défense et des pièces complémentaires, enregistrés les 28 mars et 24 juin 2022, le préfet de la Guyane, représenté par Me Mathieu, conclut au rejet de la requête.
Source officielleCASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1993:1013REP001839591
13 octobre 1993
13 octobre 1993
.sDD6737AE { font-size:11pt } .s211D6B00 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; line-height:normal; widows:0; orphans:0; font-size:8.5pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial }
Source officielleChambre 4-3
65a236a17ca18b0008e57f42
12 janvier 2024
12 janvier 2024
, Président de Chambre, et Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant, chargées du rapport.
Source officielle1re chambre 1re section
5fdc85fc4b096da9536851e1
16 novembre 2018
16 novembre 2018
DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1757507 - Représentant : Me Matthieu RAOUL de la SELARL SELARL D'AVOCATS MARTIN
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
63be63bd13ef607c90ab661e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Par décision du 18 janvier 2016, la mutualité sociale agricole (MSA) Marne Ardennes Meuse a pris en charge cet accident au titre de la législation relative aux risques professionnels.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd92202
1 avril 2015
1 avril 2015
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 01 avril 2015.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fdade0bbe921270c3cdbce1
15 mai 2019
15 mai 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Première Présidente de chambre Mme Christina DIAS DA SILVA, Conseillère Mme Sophie
Source officielleCour d'Appel
SARL NORBA ILE DE FRANCE NORDc/SARL COTE IMMO
6253cda8bd3db21cbdd94083
26 juin 2018
26 juin 2018
, conseiller Madame Florence MATHIEU, conseiller GREFFIER : Monsieur MUFFAT-GENDET, greffier, lors des débats et Madame NICLOT, greffier, lors du prononcé, DEBATS : A l'audience publique du 15
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943ce
12 février 2019
12 février 2019
COMPARANT, concluant par Maître Z... avocat au barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre Madame Véronique
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100529_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 juin 2022, le préfet de la Guyane, représenté par Me Mathieu, conclut au rejet de la requête.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100538_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 juin 2022, le préfet de la Guyane, représenté par Me Mathieu, conclut au rejet de la requête.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001049_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Martin, président, Mme Chatal, conseillère, M. Hégésippe, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022. La rapporteuse, Signé A.
Source officielleDeuxième chambre
69c497bbcdc6046d47fa3943
14 janvier 2025
14 janvier 2025
MAHIEU DEMANDEUR 1/ SAS, [V] ENTREPRISES , [Adresse 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me Matthieu MERCIER 2/ SAS S.T.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6628a17cb2cb67000826a607
23 avril 2024
23 avril 2024
STELLA IMMOBILIERE THERDONNE, RCS d'Amiens n°431384239, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 17] Représentée par Me Bruno MATHIEU
Source officiellePage 80 sur 99
DELORME, Julie, Mathilde, Jeanne, MARTIN
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Les gourmandises de Mimi, MARTIN, Mathilde, Melissa, Gwenaëlle
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GIGI DELICES GIGI ART, SAINT MARTIN, Gertrude Mathilde, DUGUE
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