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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème CHAMBRE CIVILE
67801ca69c3ba90f51dc1a48
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ATLANTIC CONCEPT Grosses délivrées le à Avocats : la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES la SCP D’AVOCATS INTER-BARREAUX MAUBARET TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME
Source officielleREFERES 2ème Section
66103ceac9ea95b316fdf702
5 avril 2024
5 avril 2024
JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 62B Minute n° 24/ N° RG 23/01341 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X5YO 7 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le05/04/2024 àla SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65b2b0d0fd6229a4e589ddb6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[N], [O] [N] Exécutoires délivrées le à Avocats : la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES la SELAS FIDAL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304328_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Par des mémoires, enregistrés le 19 octobre 2024, le 18 avril 2025, et un mémoire, enregistré le 9 juin 2025, qui n'a pas été communiqué, la commune d'Arles, représentée par Me Maillot, conclut au rejet
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00805_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Il résulte de l'instruction que l'administration fiscale a constaté que le logo de la société GDE apparaissait sur les maillots de l'équipe professionnelle du club de football de Valenciennes au titre
Source officielle1ère chambre
DTA_2000809_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
Une ablation du brochage haubanage de la malléole interne a été réalisée et les vis de verrouillage ont été retirés.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68de07221bc19e7640ea3ea3
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[Localité 3] représentée par Me Rémi RUIZ FERNANDEZ de la SELARL CABINET RITOUET RUIZ, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Mai 2025 Présidée par Catherine MAILHES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6710aa54be64d7e510244fd4
16 octobre 2024
16 octobre 2024
barreau de LYON, et ayant pour avocat plaidant Me Laurent GAMET de la SELAS FACTORHY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Juin 2024 Présidée par Catherine MAILHES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
603411e17bedb901dae276f9
9 février 2017
9 février 2017
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 09 FEVRIER 2017 (Rédacteur : Madame Catherine MAILHES, Conseillère) PRUD'HOMMES N° de
Source officielleChambre 4-1
6341138c58bc223e2e3f086a
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Le client est au c'ur de notre métier : vous deviez être le maillon fort entre les clients de l'hôtel et les différents départements de l'hôtel.
Source officielle4eme Chambre Section 1
687b268b30e6dd8e1529bd8b
18 juillet 2025
18 juillet 2025
[AZ] est là aussi pour mouiller le maillot sur le sujet ('). » Par ailleurs M.
Source officielleSurendettement
670d610ad1ffbed0eed8e694
14 octobre 2024
14 octobre 2024
ILE DE FRANCE Société TRESORERIE FORT-DE-FRANCE AMENDES [Z] [J] DEMANDEUR Monsieur [M] [U] 20 ROUTE DE LA FAISANDERIE 78110 LE VESINET non comparant DÉFENDEUR Monsieur [S] [B] 7 RUE ARISTIDE MAILLOL
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2ca
4 juin 2007
4 juin 2007
.- Lot de Maillol ... 34160 CASTRIES représenté par Me Bernard DE LAMY, avoué à la Cour assisté de Me Françoise D..., avocat au barreau de SAINT GAUDENS Monsieur Philippe B...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fda5a4643d503a2a6a5c12c
18 juillet 2019
18 juillet 2019
chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric VEYSSIERE, président Madame Catherine MAILHES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fda5a4743d503a2a6a5c12d
18 juillet 2019
18 juillet 2019
chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric VEYSSIERE, président Madame Catherine MAILHES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fda5a4743d503a2a6a5c12e
18 juillet 2019
18 juillet 2019
chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric VEYSSIERE, président Madame Catherine MAILHES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fda5a4743d503a2a6a5c12f
18 juillet 2019
18 juillet 2019
chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric VEYSSIERE, président Madame Catherine MAILHES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fda5a4843d503a2a6a5c130
18 juillet 2019
18 juillet 2019
chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric VEYSSIERE, président Madame Catherine MAILHES
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0425JUD003137112
25 avril 2017
25 avril 2017
As he failed to do so, they were left in his mailbox (see paragraphs 52 and 53 below) on 2 November 2010. 24 .
Source officielleChambre 4-4
626b80fdd1fb03057d9a4f09
28 avril 2022
28 avril 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Catherine MAILHES, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 80 sur 227