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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2305370_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Le rapport de Mme Fazi-Leblanc a été entendu au cours de l'audience publique. 1. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6034e205cd4ce90cb25ce054
8 septembre 2016
8 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206576_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Ferrari, président, Mme C et Mme Fazi-Leblanc, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 décembre 2023. La rapporteure, S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89542
18 septembre 2007
18 septembre 2007
HESS - Administrateur judiciaire de la SOCIÉTÉ ANR 6, rue Dupleix 76600 LE HAVRE non comparant, ni représenté régulièrement convoqué par lettre recommandée avec avis de réception Me Philippe LEBLAY
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200533_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Ferrari, président, Mme C et Mme Fazi-Leblanc, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 décembre 2023. La rapporteure, S.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100571_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère ; - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202110_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public, - et les observations de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202588_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206773_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2318995_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 août 2023, Mme B E A, représentée par Me Gateau-Leblanc, avocat, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2300157_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
La procédure a été communiquée à la société Leblanc Venacque paysage qui n'a pas produit d'observation. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellesoc
6079b15d9ba5988459c51e09
6 novembre 1991
6 novembre 1991
X... et six autres salariés ; que le 1er janvier 1988, ont été constituées les sociétés d'exploitation des établissements Lebrun et LV Calcaire ; que les salariés ont exécuté leur préavis auprès de ces
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bb90
15 février 1977
15 février 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE (COLMAR, 30 JUILLET 1975) D'AVOIR DEBOUTE GAUTHIER ET MAIRESSE-LEBRUN, ACTIONNAIRES DE LA SOCIETE ANONYME
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02327
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Papeterie du Léman et M.
Source officiellecomm
6137231acd5801467740574d
1 décembre 1998
1 décembre 1998
Paul A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1996 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, section 1), au profit : 1 / de la société d'aménagement du Port Léman,
Source officielleJEX
69463b1c75782d5f06e66fec
24 novembre 2025
24 novembre 2025
URSSAF PAYS DE LA LOIRE prise en la personne de son directeur en exercice [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Guillaume QUILICHINI membre de la SCP PROXIM AVOCATS, substitué par Maître Levan
Source officielle5e chambre civile
6780bad8f25437b69df75ad2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[P] [M] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Sebastien LEBLOND, avocat au barreau d'AVEYRON Mme [N] [C] épouse [M] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Sebastien LEBLOND, avocat au barreau
Source officielleciv2
607943309ba5988459c41767
23 avril 1975
23 avril 1975
LE DIVORCE, AVAIT NOTAMMENT ARTICULE "QUE PENDANT DES ANNEES ELLE AVAIT ETE BAFOUEE PAR UN MARI QUI LA TROMPAIT" ; QU'UN CONSTAT D'ADULTERE A ETE DRESSE, ET CE, AU VU ET AU SU DE TOUS ; QUE LEBLOND
Source officielleTrib. de Commerce
69cd0e88cdc6046d47bb00ea
9 janvier 2026
9 janvier 2026
(prise en la personne de Me [R]) L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 07 Janvier 2026 à laquelle siégeaient Monsieur Loïc LEBEAU et Madame Marie-France CARTIER, juges rapporteurs
Source officiellecomm
6137222bcd580146773facc4
17 mai 1994
17 mai 1994
Lebrun Busquet et de la Société Bayeusaine d'Alimentation, les conclusions de M.
Source officiellePage 80 sur 619