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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

10ème chambre

DTA_2303754_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience, au cours de laquelle le rapport de Mme Fabre a été entendu. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2209329_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabre, rapporteure, - les conclusions de M. A, - et les observations de Me Koenig représentant M. C.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2209685_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience publique, au cours de laquelle a été entendu le rapport de Mme Fabre, conseillère. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2210505_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Vanhullebus, président, Mme Le Mestric, première conseillère, Mme Fabre, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 juin 2025. La rapporteure, signé E.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2215966_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience, au cours de laquelle le rapport de Mme Fabre a été entendu. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1eCh Magistrat statuant seul

DTA_2201665_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabre, magistrate désignée, - les conclusions de Mme Sarac-Deleigne, rapporteure publique.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2209763_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Fabre, président-rapporteur ; - et les observations de Me Lefebvre, représentant M. E. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2206479_20220818

Administratif

18 août 2022

18 août 2022

Vu le code de justice administrative ; La présidente du tribunal a désigné Mme Fabre, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2206660_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Thobaty, premier conseiller, Mme Fabre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 décembre 2022. La rapporteure, signé A.-L.

Source officielle
CC

comm

61372355cd5801467740871a

Cassation

23 novembre 1999

23 novembre 1999

Olivier Fabre, pris en sa qualité d'administrateur du redressement judiciaire de la société Décors céramiques Roches, domicilié ..., 3 / de M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2200229_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Auvray, président, Mme Touboul, conseillère, Mme Fabre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 septembre 2022. La rapporteure, Signé A.-L.

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2108832_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Fabre, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2110867_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabre, rapporteure, - et les conclusions de Mme Sarac-Deleigne, rapporteure publique.

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2200629_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Fabre, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 19 octobre 2020, dont M. A...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200775_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 20 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Hameline, présidente, Mme Fabre, première conseillère, Mme Hétier-Noël, première conseillère.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2108565_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabre, - et les conclusions de M. Khiat, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2004777_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Auvray, président, Mme Syndique, première conseillère, Mme Fabre, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juin 2023. La rapporteure, A.-L.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2004821_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabre, conseillère ; - les conclusions de M. Noël, rapporteur public.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101677_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 12 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Hameline, présidente, Mme Fabre, première conseillère, Mme Hétier-Noël, première conseillère.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2014023_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabre, - et les conclusions de M. Khiat, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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