Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
J.L.D.
662bf158e266e89ef118a0bc
26 avril 2024
26 avril 2024
recours contre toutes décisions le concernant n’ont pu lui être notifiés à l’intéressé en raison de son absence ; En l'absence du procureur de la République avisé ; Après avoir entendu Maître Alexandra DOUCET
Source officielle4e chambre civile
65a0ee805bbe450008b2cf60
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le 22 juillet 2020, la Scp Le Doucen Candon, Huissiers de justice, a adressé une lettre recommandée à M. [M] le mettant en demeure de régler la somme de 9 690,47 €.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2502472_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique, qui s'est tenue le 11 février 2025, en présence de Mme Doucet, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2502647_20250211
11 février 2025
11 février 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, qui s'est tenue le 11 février 2025, en présence de Mme Doucet, greffière d'audience, le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2513690_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique, qui s'est tenue le 3 juin 2025, en présence de Mme Doucet, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2513769_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, qui s'est tenue le 3 juin 2025, en présence de Mme Doucet, greffière d'audience, le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2528748_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique, qui s’est tenue le 14 octobre 2025, en présence de Mme Doucet, greffière d’audience : - le rapport de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301215_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 septembre 2025. La présidente-rapporteure, Signé C.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301389_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 octobre 2025. La présidente-rapporteure, Signé C.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301415_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 octobre 2025. La présidente-rapporteure, Signé C.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2305255_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique, qui s'est tenue le 20 mars 2023, en présence de Mme Doucet, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201098_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2025. Le rapporteur, Signé T. Carnel La présidente, Signé C.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2503684_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
enregistrée le 4 avril 2025, la SCI Mes abeilles, la SARL Mathisan, la SARL Obigand, la Déesse, la SARL Les contrées du jeu, la SAS JDC cuisines, la SARL Lapoda, la SARL Visiolab, la SARL Le comptoir des douceurs
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d90
19 juillet 2017
19 juillet 2017
Philippe DOUCET, Sophie BLOUDEAU-LEROUX, Caroline OBER-GEGADEN et Antoine DEVILLARS Huissiers de Justice associés à NANTES en date du 24 avril 2017, Maître Sandrine Z...
Source officielleciv3
61372189cd580146773f4979
17 juillet 1991
17 juillet 1991
loyers dus au 12 juin 1986, alors, selon le moyen, "1°) que les rapports d'expertise ne comportaient pas le décompte intégral des loyers dus et des sommes versées, mais seulement, pour l'expertise Doucet
Source officiellecomm
613723a8cd5801467740c946
13 mars 2001
13 mars 2001
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sic express société anonyme dont le siège est ..., Les Doucettes
Source officiellecomm
61372342cd580146774077b7
29 juin 1999
29 juin 1999
instance d'Angoulême (1re chambre), au profit de l'Association des foyers de province, dont le siège est Ribéra - ..., représentée par son conseil d'administration, pour ses établissements de : - "Les Doucet
Source officielle2ème chambre
DTA_2201071_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 octobre 2025. Le rapporteur, signé T. Carnel La présidente, signé C.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2324801_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique, tenue le 13 novembre 2023, en présence de Mme Doucet, greffière d'audience, le rapport de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400157_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 octobre 2025. La présidente-rapporteure, Signé C.
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