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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge unique 4
DTA_2107718_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
-c. exclus) : par baignoire : 5 m² ; par receveur de douches ou bac à laver : 4 m² ; Par lavabo et autre appareil sanitaire : 3 m² ; W.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2318640_20240229
29 février 2024
29 février 2024
D B en mettant à sa disposition un flexible de douche, sans assurer de surveillance, alors que celui-ci était hospitalisé depuis deux jours pour des idées suicidaires avec des scénarios de pendaison et
Source officielleChambre Civile
6364bbb3e405357f749eaae8
3 novembre 2022
3 novembre 2022
, demeurant [Adresse 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2121/1503 du 15/10/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) Représenté par Me Caroline MARCOU DORCHIES
Source officielleChambre commerciale
687e02b5c877d74ab6616bc7
21 juillet 2025
21 juillet 2025
[J] [H] [R] à l'enseigne TEAM CARROSSERIE né le [Date naissance 2] 1990 à [Localité 6] demeurant [Adresse 5] Comparant en personne et assisté par Me Olivier MAZZOLI, de la SELARL MARCOU DORCHIES MAZZOLI
Source officielle0P1 P.proximité- ATF1
67f6bda7a9d5adc26061fdb9
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Il est également produit un état des lieux de sortie établi le 3 octobre 2021 qui porte la seule mention « joints salle de douche ».
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301856_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
l’arrêté attaqué ait été signé par un auteur habilité ; - il est entaché d’erreurs de faits et d’erreur d’appréciation dès lors, d’une part, que le logement dispose d’un wc extérieur et d’un coin douche
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300157
2 février 2010
2 février 2010
était composé au rez-de-chaussée : d'un sauna, d'un débarras, d'un solarium, au premier étage : de trois squash, d'un ensemble restauration, d'un espace cuisine, au deuxième étage : de vestiaires avec douches
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f36a
20 octobre 2009
20 octobre 2009
en sous-sol puisque les véhicules touchaient le sol à chaque passage et d'autre part, que la quasi-totalité des logements présentait des désordres au niveau de l'étanchéité périphérique des bacs de douche
Source officielle5e chambre civile
69d5ebcbcdc6046d477bd6ec
7 avril 2026
7 avril 2026
[P] [E] relatifs au passage d'un câble électrique, à la pose d'un portillon donnant accès à sa terrasse et à la création d'une douche.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-193191
23 avril 2019
23 avril 2019
Dans la chambrée, il y avait une douche et deux toilettes. L’ampoule de la lampe de la salle de bain était cassée et la prison ne la remplaçait pas.
Source officielle1re chambre de la famille
66b7027a3c6673575cac17b6
9 août 2024
9 août 2024
l'affaire a été débattue le 4 juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine KONSTANTINOVITCH, Présidente de chambre, chargée du rapport et Madame Morgane LE DONCHE
Source officielleService des référés
66fef6c8172da17169ebd1b7
3 octobre 2024
3 octobre 2024
été chargée de l'isolation du sol et la mise en œuvre de la chape liquide sur l'ensemble du niveau du rez-de-chaussée, l'EURL CASATECH a réalisé le système de protection à l'eau sous le carrelage, la douche
Source officielleProcédures orales
68682bf84965b5d9df31e153
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Il s’agit de frais de nettoyage, un remplacement d’ampoules, de chaine de bonde et de receveur de douche et d’une réparation d’évier.
Source officielle2ème Chambre Cabinet A
67f82125cf40727a00442097
8 avril 2025
8 avril 2025
LE HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDERESSE : Madame [W] [V] [R] née le [Date naissance 4] 1976 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Maître Helène DORCHIE-CAUCHY
Source officielleST AVOLD CIVIL
69e92281cdc6046d472d78d3
7 avril 2026
7 avril 2026
[E] [W] un logement d’une pièce avec coin cuisine, salle de bains, WC, douche, débarras et cave situé [Adresse 4] à [Localité 1], moyennant un loyer mensuel de 252 euros majoré d’une provision de 32 euros
Source officielleChambre civile 1-7
6a1e6470cdc6046d47ca8e74
1 juin 2026
1 juin 2026
Le matin, elle prend sa douche et ensuite elle écrit des articles car cela lui fait du bien. Elle a été privée de son téléphone portable. Son mari est venu lui rendre visite deux fois.
Source officielleSection des Référés
6a0cb6ffcdc6046d473a8920
18 mai 2026
18 mai 2026
Monsieur [T] [B] et Madame [E] [B] ont subi une électrocution en foulant la clôture métallique présente au niveau de la douche extérieure attenante à la piscine du logement, occasionnant un arrêt cardiaque
Source officielle1re chambre civile
6358cd8dc40aa805a7864b8c
25 octobre 2022
25 octobre 2022
par suite d'une fusion-absorption par CDC HABITAT SOCIAL,agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié es qualité au siège : [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Dorothée
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69654667cdc6046d470f9a03
6 janvier 2026
6 janvier 2026
à Me Olivia COLMET DAAGE TRIBUNAL JUDICIAIRE PÔLE SOCIAL [Adresse 2] [Adresse 11] [Localité 3] Jugement du 06 janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Dorothée
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
695e21bf75782d5f060ec28c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Appelante : Société [4] société de droit néerlandais, représentée par son représentant légal pris en la personne de Monsieur [H] [M], domicilié en cette qualité au siège social, représentée par Me Anne-dorothée
Source officiellePage 80 sur 542